Chapitre 1 : L’affirmation d’un Etat moderne et républicain
Section 1 : Approches de l’Etat moderne
§ 1 : Approche théorique de l’Etat moderne
A) Généalogie de l’Etat moderne
1) L’Etat comme artifice
Les spécialistes historiens du droit estime que le terme de l’Etat émerge au 16 et 17eme siècle
pour désigner les institutions politiques, une autorité politique sui s’exerce sur l’ensemble des
hommes qui vivent sur un territoire donné. Parmi les auteurs qui ont posé les fondements de cet
Etat contemporain :
- MACHIAVEL « Le Prince » commence à parler d’Etat et se fait remarquer pour sa description
critique rationnelle du pouvoir. On estime à présent que l’Homme est au centre du politique.
- HOBBES « Le Léviathan » en 1651 : on estime que l’on trouve les fondements de l’Etat moderne.
Dans cet ouvrage il montre que le pouvoir politique est créé par et pour l’Homme, d’un pacte
conclue par les hommes : remise du droit de régler les différends à l’Etat pour assurer leur sécurité
(et non pour les dieux). L’Etat est donc un instrument à ces propres fins.
- ROUSSEAU : les hommes ne créé pas uniquement l’Etat, d’où l’idée de « Le Contrat social ».
On voit que l’Etat est anti-naturel, cela relève de l’institution. L’Etat contemporain suppose une
allégeance du citoyens au dépend des corps intermédiaire. Selon BOURDIEU c’est une fiction de
juriste. Au cœur de cet Etat moderne se trouve l’Homme doué de raison et de volonté.
2) Une consécration laborieuse
C’est sous l’Ancien Régime que cet Etat est lancé dans l’idée de rationaliser l’appareil étatique. Dès
le 17eme siècle, les Rois ont souhaité unifiés le droit et ont mis en place des ordonnances qui
aboutiront par la suite aux codes. La figure de l’homme en tant qu’acteur rationnel émerge dans ce
droit. La Révolution Française va rationaliser la « tête de l’Etat ».
B) Au cœur de l’Etat moderne
Ce sont les hommes qui font la politique, ce qui suppose une rupture avec les coutumes et les
traditions. L’espace politique est autonome et sécularisé. Lui-même est soumis au respect du
droit : c’est un Etat de droit.
§ 2 : Approche sociologique de l’Etat moderne
A) Généalogie de l’Etat moderne
1) Un Etat souverain
Selon WEBER, l’Etat a le monopole de la coercition physique. En France on envisage l’Etat moderne
comme étant un Etat centralisé.
2) Une construction laborieuse
La rationalisation du territoire sous la monarchie, renforce l’Etat au niveau national mais à
nouveau pour un pouvoir privé qui est le Roi. Cet Etat moderne émerge un peu avant la Révolution
B) Au cœur de l’Etat moderne
C’est une structure qui a le monopole de la coercition physique légitime. On renvoi à l’idée d’un
pouvoir efficace, qui assure la sécurité.
, Section 2 : Approches de la République
Depuis les années 70 (surtout aux USA) et 80 une effervescence de recherches sur la république. Le
mouvement des années 70 se réunis autour des grands auteurs. En France ce sont les années 80 et
l’arrivée de la gauche au pouvoir
§ 1 : De la République… française
A) Du contrat social au légicentrisme
1) Vers le contrat social
a) D’un pacte social fondateur
Dès le 17eme c’est l’idée que le pouvoir politique résulte d’un pacte social. Dans un premier temps il
s’agit surtout de permettre au pouvoir politique de réaffirmer son primat par rapport au religieux.
Mais très vite les hommes veulent exercer le pouvoir eux-mêmes.
b) Le contrat social
En 1762 à la suite du pouvoir politique crée par et pour, il faut aussi que les hommes exerce le
pouvoir. Comme HOBBES, ROUSSEAU considère que l’Etat est le fruit de l’art. Dans un premier
temps ROUSSEAU dit également que l’homme protège ces intérêts, on passe contrat social pour
notre sécurité.
Par contre ROUSSEAU va accorder beaucoup plus de poids à l’intérêt général par la liberté des
hommes. De même il se fait une idée très exigeante de l’homme qui entre en société, il encense le
citoyen vertueux, l’amour de la patrie. La volonté général est inaliénable, et toujours droite
puisqu’elle parait aller dans le sens du l’utilité publique. Il ne faut pas qu’il y ait de société partielle
dans l’Etat. Il plaide également pour l’institution d’un peuple, un ensemble de citoyens qui sont
conscient de leur unité.
ROUSSEAU « quand donc l’avis contraire au mien l’emporte, cela me prouve autre chose, sinon que je
m’étais trompé et que ce que j’estimais être la volonté générale ne l’était pas » … « ce qui ne signifie
autre chose, sinon qu’on le forcera à être libre ». Les actes concrets de cette volonté générale sont les
lois, de sorte qu’elles ne peuvent pas être injustes.
Puis la DDHC 1789 avec l’idée que la loi est la volonté de l’expression générale. Via SIEYES c’est le
Parlement qui va faire émerger cette volonté générale, sans opposition. La Nation est le fruit de la
volonté artificielle des hommes. Il évoque un mécanisme social et analyser la société comme une
machine ordinaire « un ensemble d’associés ».
2) Le légicentrisme
a) De la volonté générale …
En 1789 on célèbre la loi comme élan de la volonté générale. La loi est perçue comme étant l’opposé
du despotisme et de l’arbitraire. Lorsque l’on se soumet aux lois, on se soumet à nous même. Ce
légicentrisme ne permet pas une limite du pouvoir. La DDHC définit l’ensemble des libertés
individuelles. « juridiquement minoritaire donc politiquement tort »
b) …à la souveraineté nationale
C’est la Nation qui va être toute puissante. En France on va glisser de la souveraineté du peuple à la
souveraineté de la Nation. La reconnaissance des groupes au Parlement n’a été reconnue qu’en
1910 puisqu’il n’y a pas vraiment de droit de l’opposition.
J-L. DEBRE « La tradition française a pendant longtemps refuser un contrôle de la loi ».
B) D’une idéologie républicaine
1) L’éloge du citoyen
a) D’une conception exigeante de la citoyenneté
Cicéron 5eme siècle av JC « la chose publique est la chose du peuple (…) un groupe nombreux
d’hommes (…) associés les uns aux autres (…) par une certaine communauté d’intérêts ». A partir de
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