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Cours semestre 1 2019/20
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brigittemanchester
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Science PolitiqueLa démocratie constitutionnel ; il y a deux limites :
1ère la limite de la démocratie résulte de l’état de droit (qui sert a retraite le pouvoir politique y
compris démocratique) ;
2ème la limite de la démocratie résulte de la relative limitation d’une rôle du peuple (le peuple
source de la légitimité);
Différents position du peuple Droit public :
1er le peuple est intérieur et supérieur a la constitution (le peuple est la source d cela légitime et
titulaire du pouvoir constituant) Pouvoir Constituant : Puissance révolutionnaire capable de refaire
et refaire un régime. ;
2ème le peuple est dans la constitution autrement dit (Corps électoral) il exerce certaines
compétences électives et référendaires ;
3ème le peuple est a cote de la constitution qui existe entant qu’opinion publique.
Le peuple entant que corps électoral peut élire ses représentants mais par conséquence il existe
des limites :
1er il dépende des candidatures qui s’offrent a lui — le peuple remet aux élus la désignation es
gouvernants ;
2ème le peuple peut décider par voie référendaire il dépend alors de la question qui lui ai posé /
le peuple ne peut que reprendre par oui ou par non ;
3ème les citoyens s’ils sont les niveaux scolaires requis ils peuvent participer aux concours pour
devenir Agent Public (diplomate, préfet, militaire etc…) ils dépendent alors de la sélection
capacitaire.
D’autre part la démocratie supposé un État et une Société, par conséquent la démocratie
coexiste avec des élites non élus à savoir les élites administratives (haute fonction publique de
cabinet …) et les élites économiques (la puissance de l’argent).
Il n’y a pas d’état démocratie sans appareil d’administratives et sans diversités sociales ; par
conséquent un peuple qui a son état et a la fois unité (communauté des citoyens égaux en loi et
parlant la même langue) et diversité entant nations ; et diversité (en tant que société : pluraliste d’I
inégaux en fait) ;
la nation vis a vis de la hiérarchie et de la vision
Société :
NATION : communauté des citoyens égaux en loi et parlant la même langue.
Le problème est ce que s’il ; comment la démocratie résout le problème de la domination
politique? ; comment l’auto gouvernement populaire résout la distension gouverné?
Par la représentation et par la participation : par la démocratie représentative (l’élection libre)
, CHAPITRE III: Représentation et Représentativité
La démocratie directe est impraticable : deux raisons
1er l’envergure géographiques et démographiques
Quantitatives: envergure géographiques et démographiques, il n’est pas possible de ressemble
tous les citoyens français ’
Qualitatives : de la relative hétérogénéité des cites modernes
En tant que réalité concrète, multitude des individus, le peuple est impossible a ressembler dans
une place publique,‘Le peuple est absent’, le peuple ne peut pas être présent qu’a travers de la
représentation. En tant que sujet le peuple est représenté comme abstrait.
Par conséquent nécessairement le peuple doit être représenté
Qui s’agit il de représenté ? Est ce qu’il s’agit de représenter le peuple dans son unité ou le
dans sa diversité ? Représenter le peuple dans son unité l’assemblée quelque soit sa
composition s’exprime pour la nation entière ; représenter le peuple dans sa diversité, la
composition de la A elle doit refléter les différentes catégories de la population. Le choix c’est
l’unité
— Art 27 de la constitution Le droit en vigueur a choix la solution
; À qui sera confie la représentation ? Sera confie a l’assemblée élue ou le chef, le parlement et
le P de la R nous représentent en France.
; Comment sera effectuée la représentation? Par des élections directes ou deux degrés
(indirecte) ? ; En France l’assemblée nationale A COMPLETER
Il n’y a pas de démocratie moderne sans représentation mais au même temps on comprend la
critique de la représentation, la représentation est simultanément une déposition puisque le
pouvoir est transféré de représentés aux représentants puis aux gouvernants.
Comment atténuer le sentiment de dépossession? Cette position ou sentiment de
dépossession peut être atténuer par la représentation des autorités par apport aux citoyens.
Trois conditions pour qu’il aille une Représentativité :
— Condition sociologie : Les autorités soient de la même nationalité, parlent la même langue (La
similitude culturelle). Le premier antonyme de la démocratie (contraire a la démocratie c’est la
xenocracie) ; le mouvement de libération nationale (mouvement d’indépendance) autrement dit
par conséquent on veut être représenté ou gouverne par les compatriotes
— Condition électorale : les autorités soient élus par les citoyens ou responsables devant les élus.
— Condition judiciaire: les autorités comme les citoyens soient égaux devant la loi, notamment la
loi judiciaire, la représentation réparatrice des autoritaires puisse être engagé. Être représenté et
gouverné par des compatriotes élus ou responsables qui redent compte devant les tribunaux.
La volonté d’accroire la représentativité :
— L’augmentation des titulaires de droits de vote et d’elegetivite : Exemple suffrage universel
tant pour homme comme pour femme
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