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HISTOIRE DU DROIT2-
L’homme est animal social parce que l’homme aime communiquer, l’homme a naturellement le
besoins d’échanger, de communiquer qui ne s’épanouir que en communicant, Selon Aristote le
cadre idéale pour révéler la nature humaine c’est la cité qui est au fond le prolongement de la nature
de l’homme, Thomas D’Equin va expliquer que la société humaine est divine que les hommes sont
de la création de dieu, la cité en elle même ; la cite terrestre = cite des hommes n’est pas
exclusivement, la cite des hommes existe pour répondre aux besoins de l’homme, Aristote désigné
les contours (les possibilités) d’une société terrestre dégagée, une idée intéressante chez Thomas
d’Equin c’est de dire que puisque le but du monde chrétiens c’est d’accéder au paradis, les sociétés
humaines doivent toujours agir dans le sens du bien commun, c’est société politique était un
véritable état qui permettra un bien commun et ne pas le système disparate de la féodalité, parce
que les supports conceptuelle (le droit romain + Aristote) qui sont potentiellement dangereux, pour
autant il y a un problème a ce qui concerne des régimes pure et des régimes déviés, pour Aristote la
monarchie c’est un régime pur parce que on peut imaginer un roi qui gouverne que pour lui même,
au fond pour Aristote c’est un régime marquaique qui peut fonctionner que dans les petits état qui
lui conduire a un jeu dévié, que par la von de ce régime Aristote tante a lie le fait qu’il existe des
hommes capable a pour gouverner, en ce qui concerne le droit romain.
La souveraineté monarchie va se baser sur deux base essentielles sur ses deux fondement
historiques
I-) La souveraineté absolue
A-) L’apport de la pensée italienne
1-) Boudin
La première doctrine absolutiste (modernes) vient d’Italie sur la plume d’un florentin, Machiavel
va écrire « Le Prince » au tout debout du 1113/1115, dans cette ouvrage présent une forme de
recette qui va présenter les moyens pour devenir prince et pour y en rester donc pour cela il va
s’appuyer pour des plusieurs exemples donc il va s’’arrêter pour l’histoire d’un homme qu’il connait
bien donc pour lui cet homme incarne le mieux le modele du prince Cesar Borgia ; finalement
c’était une sorte de modele politique pour prendre le pouvoir mais pourquoi? Au fond machiavel
explique que pour être P et rester P il faut être amené d’accepter deux choses : 1ère il faudra
observer la nature humaine avec clairvoyance, par conséquent il n’est pas nécessaire de régir les
hommes par la morale, par l’étique etc… ils sont incapable de comprendre la justice étique, donc le
prince ne doit pas se comporter par un ouvrage, évidement le seul rôle du prince c’est d’encadrer les
hommes et pour cela avoir les moyens de le faire et avoir le plan pouvoir , l’intérêt d’une lecture
italienne est celle de machiavel ; l’intérêt est double ; machiavel est l’un de premier de se livrer
d’une critique ‘Virulente’ à l’égard de l’église, Machiavel estime que l’église elle même est
mensonger qui essaie d’imposer aux hommes les respects une sorte de morale qu’elle même ne
respecte pas, à partir de la, l’église n’a donc aucune légitimité pour agir en temporelle c’est dire
pour faire la politique, pour intervenir au sein du prince, SAUF si le roi en a besoin ex: au moment
, du sacre; L’église n’est qu’instrument politique à l’égard du prince ; Machiavel a écrit beaucoup
chose a cote du prince, Rousseau va considérer Machiavel internet pour son ouvrage « Le Prince »,
Machiavel va être le père de l’humanité.
Du cote français, qu’on va trouver les vrais théoriciens.
B-) Doctrine Française
C’est un professeur de droit, magistrat, qui va écrire un 1576 « le six livres de la république », Jean
Bodin, c’est le premier a donne une définition générale de ce qui est la souveraineté, la S le pouvoir
de décider : entre la guerre et la paix, de juger en dernier ressort, c’est pouvoir nommer tous les
agents de l’état et c’est le pouvoir qui donné et casse les lois. Il va ensuite après définir qu’est ce
que la souveraineté, qui présente 3 caractéristiques principales : la Souveraineté est perpétuelle, La s
est absolue et La souveraineté est indivisible.
La souveraineté est perpétuelle : cela suppose dans un cadre monarchie, la souveraineté ne meurt
jamais elle ne meurt pas donc avec le roi (les rois peuvent mourir mais la souveraineté royale ne
meurt jamais) ; affirmer l’idée de contrainte de l’état monarchique.
La souveraineté est absolue: dire que la s ab dans un régime monarchique c’est dire que le roi, il y
a de plan pouvoir qui dispose de toutes prérogatives souveraines ; il est indépendant à l’égard de
l’empereur germanique, du pape etc… Il est le seul a avoir l’ensemble de pouvoir.
La souveraineté est indivisible : Il y a que un seul titulaire de la souveraineté qui ne la partage
jamais et bien ce roi pour le besoin de la justice, si pour le besoin d’un gouvernement s’ins.
Il va y avoir un jour où il va changer la souveraineté en France, aujourd’hui la nation est souverain
de manière absolue, perpétuelle et indivisible c’est a dire que les députées comme le présidente de
la République sont le représentants de la souveraineté nationale (DOIVENT LA RESPECTER).
Boudin explique que le principe de l’absolutiste n’empêche pas qu’il existe des limites, les limites :
1ère limite juridique qui respect des lois fondamentales du royaume ; 2ème limite c’est une forme
d’’obligation faite au roi de convoquer et d’obtenir consentement des états généraux pour créer des
nouveaux impôts.
Ce principe de souvinrent absolue va trouver pour complément la théorie du droit divin.
2-) La souveraineté du droit divin
Il a été mis en exergue par la cérémonie du sacre, a la suite de ce premier théorie qui montre bien la
filiation entre le roi et Dieu, on peut dire que XVIIe siècle va donner une nouvelle dimension a ce
lien parce que entre temps le monarque a pu affirme sa souveraineté, se dégage de l’emprise
pontificale, il s’agit désormais d’aller plus loin dans la conceptualisation de dieu, la souveraineté
absolue du roi sera renforce par une doctrine théocratique donc l’un des pertes de cette théorie (Père
du gallicanisme XVII) Bossuet, va écrire un ouvrage « politique tirée de la propre parole de
l’écriture sainte » il revient de la cérémonie du sacre, il explique que par le sacre, le roi reçoit
directement son pouvoir de dieu, il précise que le sacre fait quelque part du roi le représentant de
dieu hors le peuple doit nécessairement obéir a dieu, donc le peuple doit nécessairement obéir au roi
donc le trône est le pouvoir en tant d’origine divine que le sujet ne peuvent dans aucun cas se
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