fondement du droit notes de cours DRT212

Tables des matières DRT212 Fondement du droit
Cours 7 - 8
- Jusnaturalismes p. 1
- Positivisme p. 1 – 2
- Kelsen p. 3
- Schmit p. 3
- Bentham p. 4
- Austin p. 5 – 6
 Logique d’habitude
- Kelsen p. 6
 Sein p. 8
 Sollen p. 8
 Le normativisme et la théorie pure du droit de Kelsen p. 10
 Pyramide kelsenienne p. 10
 Comment évaluer la norme constitutionnelle s’il n’y a pas de norme
supérieure? P. 11
o Grunt norme
- Courant de pensée du formalisme juridique (3 caractéristiques principales) p.
11 – 12
 Règle de droit doit être précise : elle va identifier une situation et une seule
/ et la règle de droit doit être univoque
 Le droit être un ensemble de droit complet, aucun vide juridique
 Le juge devient un automate
- Rôle du juge pour Kelsen p. 12
- Hart p. 13
 A/Définition de la règle et rejet de la doctrine impérativiste p. 13
 Période d’interrègne p. 14
 Le droit est un ensemble de règles sociales p. 14 – 17
o Éléments externes de la règle sociale
o Éléments internes
 Règles primaires p. 18
 Règles secondaires p. 18
o Règles d’adjudication
o Évolution
o Règle de reconnaissance
 Similitudes entre règles sociales(le droit) et habitude p. 20
 Différences
Cours 9
- L’héritage des réalistes américains p. 2
- Dworkin p. 3
 2 avantages de sa théorie p. 3
o subjectivité
o critique des solution de juris divergentes entre-elles