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Résumé Fiche d’Histoire du Droit
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Étant en première année de Licence en Droit, j’ai rédigé des fiches pour la matière d’Histoire du droit. C’est fiches regroupent toutes les notions à savoir pour l’examen.
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Histoire du droitI. Une identité pour l'Occident
1/ La rupture avec l'Orient
Au IVè siècle : L’Occident est encore une terre romaine. Empire romaine avec un
unique empereur, la réalité est que chaque partie devient de plus en plus autonome
L’Orient parle L’Occident parle
grec, reste latin, se replie
riche, conserve sur
sa civilisation
urbaine et une économie
commerçante rurale
A la mort de Théodose, + de tension et la politique vise au "chacun pour soi".
En Orient, la présence de germanique provoque une mauvaise reaction, le parti
dominant s'oppose à l'établissemen des Germains = il les repousse en Occident.
L'occident étant réduit à ses seules forces, ne peut donc les repousser
L’empire d’Occident n’y survivra pas et s’effacera pour laisser place à
plusieurs royaumes barbares.
La rupture avec l’Orient est décisive en pour le droit : Les compilations
de l’empereur Justinien n’entreront pas en vigueur en Occident.
2/ L'Occident, terre de migration
Les barbares
Barbares : Peuples qui ne participent pas à la culture grecque ou latine
La présence des barbares au IIIè siècle a été provoquée par les peuples de race
mongole venus d’Asie centrale : Les Huns.
Sous Constantin, les barbares servant l’armée, les barbares devenaient des
« "Barbares impériaux" .
Rome plaçait les Barbares dans les zones désertées (au frontières), pour les
regarnir. Ils subissaient des assauts extérieurs.
,Rome leur donnait des lots de terre et c’était à leur charge de les entretenir et de les défendre
en cas d’attaque = les barbares s’installent à demeure et ces peuples sont appelés les
« lètes ».
A cause de la pression ext., Rome est amené à accepter des tribus entières en son sein en
signant un traité avec le peuple, qui devient alors un fédéré.
Ces peuples bénéficient d’un territoire, et en contrepartie, ils doivent faire le service militaire.
La relations entre barbares et l'autorité romaine de + en + lâches, et chaque communauté de
barbares prennent leur indépendance et forment des royaumes.
C'est comme ça que l'Empire d’Occident tombe et se transforme en mosaïque de royaumes
barbares.
3/ L'Occident, terre chrétienne
La religion chrétienne -> développe en Orient/Grèce,
Au IIè siècle -> s’étend en Occident, notamment en Gaule.
Aux 3 premières siècles, l’Etat romain -> défavorable au christianisme = les païens
étaient peu disposés à accueillir un nouveau Dieu parmi les nombreux qu’ils vénèrent
déjà.
Le dieu des chrétiens
Est excliusif
La religion chrétienne -> reconnue par l’empereur Constantin,
La religion chrétienne -> religion d’Etat de l’empire romain par l’édit de
Thessalonique pris par Théodose 1er en 380.
Le christianisme apporte une nouvelle idée dans le monde antique : la distinction du
spirituel et du temporel.
Le pouvoir civil s’occupe
L’Eglise s’occupe du salut
du bien temporel des
éternel des hommes
hommes et il doit être obéi
,L'Eglise n'est pas lié à l''Etat Romain, lorsqu'il s'effondrera, l'Eglise ne sera pas entrainer
dans sa chute.
L'Eglise sera le conservatoire de la romanité, elle a emprunté :
Son organisation
Ses cadres territoriaux
Sa culture
Sa technique juridique pour construire son droit propre : le droit canonique
Le christianisme -> adopté par les monarchies barbares, c'est un élément clé au
façonnage de l’Europe.
La conversion = prix de l’intégration des barbares et fera barrage à la
conquête musulmane.
L’universalisme chrétien ne sera pas facteur de rapprochement avec l’Orient, il créera
un fossé plus important entre les chrétiens d’Occident et d’Orient.
, Histoire du droit
II. Une identité pour l'Europe continentale
Après la division politique survenu à la chute de l'Empire Romain d'Occident -> des
tensions sont apparu entre -> le modèle juridique romain et les traditions des
nouveaux.
Ces tensions ne seront pas résolu partout et de la même manière.
1/ Les lois personnelles
L’application du droit peut obéir à 2 formes :
La personnalité du
droit : application de
La territorialité du
plusieurs droits
droit : l’application du
coexistant sur le même
même droit à tous les
territoire, chacun
résidents d’un même
régissant sur un
territoire
groupe déterminé de
personnes.
Le choix se fait lorsqu’un territoire fait l’objet d’une conquête = le vainqueur peut
imposer son droit aux vaincus ou laisser les vaincus vivre selon leur droit propre
et n’applique, sur le territoire conquis, son droit qu’à ses propres citoyens.
Les règles applicables aux personnes en fonction de leur religion : les musulmans
obéissent à des règles différentes de celles du Code civil en matière de droit des
personnes et de la famille.
Ce statut personnel était fondé sur le Coran.
Le principe de personnalité du droit a été appliqué par Rome successivement aux
pérégrins habitant les territoires conquis, puis à certains barbares venus de
l’extérieur s’installer en terre romaine.
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