I. Les fonds propres
A. Principes
B. Traitements comptables
C. Avantages et inconvénients
II. Les emprunts
A. Emprunts remboursables en totalités à une date d’échéance
B. Emprunts remboursables par fraction échelonner sur plusieurs période
III. Les subventions d’investissement
A. Définition du PCG
B. Traitements comptables et fiscaux
IV. Le crédit-bail
A. Principes
B. Caractéristiques
I. Les fonds propre
A. Principes
A la création d’une entreprises, les fonds propre sont représenter par le capital de la société (il
s’agit des fonds apporter par les actionnaires)
Le plus souvent il s’agit d’apport en numéraire déposer sur le compte en banque de l’entreprise.
B. Traitements comptables
• La souscription du capital :
Lors de la création de la société, les actionnaires font une promesse d’apport.
Cette promesse d’apport est enregistrée dans le compte 456 au débit et dans le compte 101 au
crédit.
• La réalisation des apports en numéraire : La libération du capital :
Une fois les apports réaliser (libération du capital) le compte 456 est soldé au crédit et on
utilisera le compte 512 au débit.
Le capital (101) figure au bilan, au passif, dans la catégorie des capitaux propres.
, C. Avantage et inconvénient
• Avantage
Préserve l’indépendance financière de l’entreprise, cela n’engendre aucun frais supplémentaire.
• Inconvénient
Un investissement nécessite souvent une somme importante d’argent. Il faut donc que
l’entreprise soit capable de financer par ses propres moyens ce montant.
II. Les emprunts
Les établissements bancaire accorde un emprunt après avoir analyser :
- Les 3 derniers bilan de l’entreprise ;
- Le taux d’endettement de l’entreprise ;
- Analyser la situation financière.
On peut distinguer différentes modalités de remboursement des emprunts :
- Les emprunts remboursable en totalité à une date d’échéance ;
- Les emprunts remboursable par fraction échelonner sur plusieurs période
A. Emprunts remboursables en totalités à une date d’échéance
L’emprunt est composé du montant emprunté + les intérêts.
Dans l’hypothèse où l’emprunt est remboursé en fin de période :
- Le montant empruntés est remboursé en totalité à la fin de la période
- Les intérêts liée à l’emprunt sont quant à eux verser chaque année à la banque.
Traitement comptable, l’enregistrement se feras en trois étapes :
La contraction de l’emprunts :
- Compte 512 au débit pour le montant emprunté ;
- Compte 627 au débit pour les frais de dossier ;
- Compte 164 au crédit pour la totalité.
Au 31/12 de chaque année : Il conviendra de régler les intérêts à la banque.
- Compte 661 au débit ;
- Compte 512 au crédit.
A la fin de la période de remboursement (terme échu) : Il s’agit du moment où l’emprunt doit
être rembourser en totalité.
- Compte 661 au débit pour les intérêts de l’année ;
- Compte 164 pour le montant emprunter ;
- Compte 512 au crédit pour le montant total.
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