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fiche sur l'histoire du droit l1 droit
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Suite fiche intro au droit historiqueA) L’éclosion du droit canonique
- Bible divisée en deux : l’ancien et nouveau testament
- Elaboré par les instances supérieures de l’église (pape conciles) fixe les règles
- Les évêques peuvent faire des lois, textes épiscopaux
- Pape : trouve solution un pb (lettre papale : une décrétale (2d/2 du 4ème))
- Texte dimension G : une bulle
- Conciles existé av les papes ils ont un pvr législatif
- 16ème règles regroupées collections canoniques diffusées (moines savent écrire)
- Source écrite
B) Les questions régis par le droit canon
- E de règles attachée à l’église
- Droit de nature disciplinaire
- Les listes pénitentiels (choses interdites / sanctions religieuses)
- Conclusion : droit archaïque mais surtout composite
- Mosaïque pluralisme juridique au M-A
V. L’organisation judiciaire
- deux juridiction : le mallus peut juger nptq et le tribunal du palais juridiction d’exception
A) Le mallus
- Peut juger tous les plaideurs pas de limite en soit
- Division du territoire : Pagus, dirigé par un conte un groupe de cent dirigé pas le centenier
- Mallus présidé par le conte siège au niveau ce la centaine (juridiction itinérante)
- Justice rendue par le peuple, le conte choisis 7 rachimbourgs (notable chef de famille)
- Rachimbourgs connaissent les différentes coutumes font des propositions de solutions
- Peuple ratifie la proposition de solution (main levée ou acclamation)
- Vengeance passe d’individuelle à collective (privée a publique)
- Il n’est pas obligatoire vengeance privée reste un droit (loi salique) (idée de justice pour les
faibles)
- Rachimbourgs remplacés par les Scabinis
B) Le tribunal du palais
- Tribunal d’exception, du gouvernement (qui entoure le roi : évêques, Ministres proches)
- Exerce la justice personnelle du roi , saisit les affaires intérêt du roi
- Compétences : en qualité de la personne ou en matière du procès (trahison)
- Justice comtale surveille le mallus
- A priori (roi décide d’ôter une affaire au mallus peut aussi être réformer)
, VI. La procédure et les modes de preuves
A) La procédure
- Archaïsme : Pas d’appel, dépend de la volonté du roi d’activer le tribunal du palais
- Ne peut pas présenter un litige deux fois
- Solidarité familiale condamne des personnes qui n’on rien f (société archaïque)
- Accusatoire : fondé sur une accusation, pas de procès sans plainte, charge de la preuve sur le
défendeur
- Formaliste : privilège la forme sur le fond
- Commence par une citation à comparaitre
- Le demandeur doit prêter serment respect de ttes le formalités
- Fin d’audience formule un rituel
B) Les modes de preuves
- Le serment purgatoire : défendeur jure qu’il n’est pas coupable accompagné de co-jureur
- Serment réservé aux hommes libres se f dans une église
- Si mensonge coupe la main droite
- Les ordalies : jugement de dieu aide à déclarer la culpabilité ou l’innocence
- Deux types d’ordalies, unilatérale ( marmite d’au chaude cicatrisation rapide pas coupable,
par le fer rouge mm pp que l’eau chaude)
- Ordalie bilatérale : duel judiciaire soit combat à mort soit défi devant l’autel les bras en croix
- Elles vont disparaitre moralité divine
C) Les sanctions
- Données par le peuple
VII. Les sources du droit médiéval
- Construction droit pluriel, sources différentes plus concurrentes (prévaloir sur l’autre)
- L’église prend en charge les vagabonds, les malades
- Droit coutumier étouffe le droit romain et le pv législatif du roi
A) Les caractères de la coutume
- « La coutume est un ensemble d’usages d’ordre juridique qui ont acquis force obligatoire
dans un groupe social donné, par la répétition d’actes publics et paisibles pendant un laps de
temps relativement long »
- La coutume est un acte une attitude manière de se comporter, prendra par la suite une
forme morale
- Un droit fait par l’usage mais tous les usages ne constituent pas des coutumes
- S’applique dans un groupe social donné chaque seigneurie à sa propre coutume
- A partir du 10ème elle devient territoriale garantie une plus grande sécurité juridique
B) Domaine et preuve de la coutume
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