Essay
TD1 : La genèse de la Vème République.
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Travaux dirigé complet et corrigé comportant des questions de cours et des questions de dissertations rédigées et corrigées.
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Clément ColombelTD1 Droit Constitutionnel de la Vème République : La genèse de la Vème République.
Question 1 : La conception gaullienne de la séparation des pouvoirs ?
En 1946, la conception gaullienne des institutions est basée principalement sur
l’élection d’un Président de la République au suffrage universel direct en temps
qu’arbitre national car dès lors que le Gouvernement procède du Chef de l’Etat, la
séparation des pouvoirs est restaurée sur le plan organique. Cet arbitre national serait
au dessus du régime de partis (régime avec lequel De Gaulle veut rompre) et de ce fait
des « contingents politiques ». Et donc nous avons bien la volonté d’une légitimité propre
et forte (et donc une légitimité populaire). Léon Blum le justifie en le 21 juin 1946 en
disant que « L’élection du Président de la République au suffrage universel direct est la
conclusion logique du système ». Cette conception de séparation des pouvoirs est
identique à celle proposée par Montesquieu sur le plan organique (le Gouvernement ne
procède pas du parlement).
Correction : Qu’est ce que la séparation des pouvoirs : ca permet de classifier un régime.
De Gaulle ne choisit pas entre un régime présidentiel et parlementaire. Il a une
conception très franco-française de la séparation des pouvoirs avec un régime
parlementaire avec un exécutif fort et une séparation stricte des pouvoirs.
Question 2 : Quelle est la réflexion de Léon Blum en 1946 ?
Léon Blum était un homme politique français appartenant au parti SFIO (section
française de l’internationale ouvrière). Il a également été à deux reprises Président du
Conseil des ministres : de 1936-1937 et de mars à avril 1938.
Léon Blum est en total accord avec les propos du général De Gaulle lors de son Discours
de Bayeux du 16 juin 1946, mais rajoute que le Président de la République ne doit pas
être élu par un collège composé d’un parlement élargit mais par la source de la
souveraineté, autrement dit par le Peuple au suffrage universel direct. C’est ce que va
faire De Gaulle mais il décide de ne pas le faire dès 1946 pour ne pas tout faire en même
temps et également pour une raison historique (celle de la IIème République (1848-
1852) avec Louis Napoléon Bonaparte). On a également une autre raison : la population
des colonies était plus importante que celle de la métropole). Cette idée sera votée lors
du référendum du 28 octobre 1962 instaurant l’élection du Président de la République
au suffrage universel direct.
Correction : Léon Blum dit que la logique même des conception gaullienne : c’est un
Président de la République élu au Suffrage universel direct. Il est classifié comme
orléaniste. Néanmoins, De Gaulle avait cette tradition orléaniste, la présence d’un
exécutif fort or la tradition française est un parlementaire fort. Mais à la sortie de la
guerre, on ne peut pas parler d’exécutif fort. On ne veut pas de renforcement de
l’exécutif. Léon Blum ne la partage pas mais dit que si on fait ca alors c’est bien. Si Blum
le dit, c’est quelque chose qui est inenvisageable à cette époque.
Question 3 : Les principaux points du Discours de Bayeux ?
De Gaulle fait une allocution le 16 juin 1946, c’est le discourt de Bayeux. De Gaulle, lors
de cette harangue, décrit le projet de réformer les institutions de la France afin de créer
un Etat fort avec une grande légitimité populaire.
Pour De Gaulle les institutions démocratiques nouvelles doivent « par elles-mêmes »
compenser « les effets de notre perpétuelle effervescence politique ». Pour De Gaulle, la
démocratie est représentée par les opinions qui s’expriment par le suffrage mais
également par la séparation nette et fortement équilibrée des pouvoirs publics :
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