Notes de cours Réglementation et risques professionnels
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Course
Réglementation et risques professionnels
Institution
INSEEC Bordeaux
Dans ce cours, vous retrouverez les bases des règlementations et risques professionnelles. Comme par exemples comment les identifiers, quelles solutions, etc…. Ainsi que les différents familles de risques expliquer en détails.
- Éviter les risques
Supprimer le danger ou l’exposition du danger
- Évaluer les risques non évitables
Apprécier l’exposition au danger et l’importance du risque afin de prioriser les actions de
prévention à mener
- Combattre les risques à la source
Intégrer la prévention le plus en amont possible, notamment dès la conception des lieux de
travail, des équipements ou des modes opératoires
- Adapter le travail à l’homme
Tenir compte des différences interindividuelles, dans le but de réduire les effets du travail sur
la santé
- Tenir compte de l’évolution de la technique
Adapter la prévention aux évolutions techniques et organisationnelles
- Remplacer ce qui est dangereux par ce qui l’est moins
Éviter l’utilisation de procédés ou des produits dangereux lorsqu’un même résultat peut être
obtenu avec une méthode présentant des dangers moindres
- Planifier la prévention
En intégrant un technique, organisation et conditions de travail, relations sociales et
environnement
- Donner la priorité aux mesures de protection collective
N’utiliser les équipements de protection individuelle qu’en complément des protections
collectives si elles se révèlent insuffisantes
- Donner les instructions appropriées aux salariés
Former et informer les salariés afin qu’ils connaissent les risques et les mesures de
prévention
, Recherche d’informations
Pour trouver des informations sur les risques professionnels
1. Des sites à jour (car réglement change très souvent)
2. Des personnes/ institutions spécialisées (INRS, Service-public.fr,….)
La législation sur les risques professionnels
Les textes les plus importants au niveau européen en matière de prévention des risques pro
sont les directives européennes. Elles doivent être transposées en droit français.
Le droit du travail
- Réglementation
- Législation
Code du travail
Code de la sécurité sociale
Legifrance.gouv.fr = Pour retrouver un article de droit
Les risques psychosociaux
Ca correspond à des situations de travail, ou sont présents combinés ou non plusieurs
risques. Ces risques peuvent être induits par l’activité elle-même ou générés par
l’organisation et les relations du travail.
Évaluer les risques psychosociaux : l’outil RPS-DU
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