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Résumé Memo HDD
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memo histoire du droit . l'essentiel pour le partiel !
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djemafathi77
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S2 1 sur 9322/09/23
Examens : questions sur le cours, avec les infos du cours ré échir sur un point.
Il est attendu de nous : un découpage chronologique très clair, qu’il faut garder à l’esprit, l’ordre et la
manière dont les régimes politique se succèdent et les siècles. Comprendre la logique que l’on fait pour
passer d'une époque à une autre.
Avoir une bonne idée de la manière dont le droit né, s’élabore, se transforme et disparaît. Sur 2500 ans,
un droit qui repose dans la loi, c’est très rare et très récent. Beaucoup de règles qui forment notre loi
actuelle, ne sont pas des droits nés en même temps du Code Civil.
Connaître les sources qui ont été produites depuis l’antiquité
par exemple : le droit est une affaire de distinction ( droit privé et droit public ).
Son objectif est de stimuler notre curiosité intellectuelle
Introduction
- Ordre dont la manière les régimes politique se succèdent et les siècles
- Droit exclusivement dans la loi , loi dans un code , alimenter par un législateur = c’est rare en 2500
ans d’histoire et c’est récent.
- Droit privé et procédure = pas des droit apparu avec le code civil
Distinction entre deux types de droit :
- droit privé : actes juridique (divorces , etc) on porte plainte contre notre voisin, on divorce,
on achète une maison
- droit public : traite de l’organisation de l’État, régit les rapports entre les personne morales
de droit public ou les particulier et les personnes publiques.
- L’histoire et les règles de droit = pouvoir comprendre le droit / histoire de personnes confronter à des
problèmes de droit ou des sociétés , qu’ils voulaient régler par le droit avec des solutions qu’ils ont
trouvé.
- Il y’a des sociétés où le droit n’existe pas , il n’est pas formel.
Montesquieu ; « Il faut éclairer l’histoire par les lois et les lois pas l’histoire »- De l’esprit des lois 1748
Qu est ce que le droit ?
- Droit = l’ensemble des règles régissant la vie en société et sanctionné par la puissance
publique = droit objectif. -> possibilité de punir le crime , point de vue de la société
- Droit = la prérogative attribué a un individu dans son intérêt lui permettant de jouir d’une
chose , d’une valeur ou d’exiger d’autrui une prestation = droit subjectif. -> faire valoir ses droit
, point de vue de l’individu.
- Historien : pas un ensemble de règles contraignantes, car il y a aussi la doctrine =
connaissances et analyses des juristes.
- Impossible de réduire le droit aux règles de l’État -> existe des sociétés sans États.
- Point de vue de l’historien juriste = le droit n’est pas à réduire qu’aux règles écrites.
fl
, S2 2 sur 93
On ne peut pas envisager le droit comme des règles écrites car cela ne
constitue qu’une partie in me de l’HDD. On n’a pas tjrs vécu sous le règne de la
loi.
Le législateur n’est pas l’unique source du droit.
Cela se diffuse en Europe mais ce processus de codi cation n’est pas accepté
partout, certains juristes y sont très hostiles.
Le droit est un organisme vivant, il se transforme, si on l’enferme dans un
code-> il est gé et ne s’adapte plus aux circonstances.
- Le droit contemporain résulte de choix, des choix délibérés ou
opportunistes, ou encore des choix autoritaire mais tous face à un problème, qu’une société ou un
législateur a choisis une solution parmi un large éventail de possibilités . Face à un problème de
société donné, on peut trouver une autre solution que celle choisie.
👉 Nous pouvons identi er ces solutions retenues au l du temps et les raisons de ces choix = ce que
permet l’étude du droit.
À la lumière du passé nous pouvons identi er les solutions retenues face à ses problèmes Ou formuler
des hypothèses pour comprendre les raisons de ces choix (politiques etc.)
Comment notre droit actuel s’est construit ?
- Relation entre l’ histoire et droit = débute dans la pensée humaniste au 17e s ,
a eu de l’ampleur au 19e s = essor considérable en Allemagne avec l’école
historique du droit : menée par Carl Friedrich von Savigny (1779-1861) un
grand intellectuel qui cherche à promouvoir l’histoire du droit.
- À cette époque : processus de codi cation -> les penseurs pensent que le droit est
un organisme vivant et ne sont pas d’accord avec cette codi cation (le code
évolue et change ) -> lorsqu’il est écrit, il ne peut plus s’adapter aux circonstances.
La codi cation s’oppose au « Volksgeist » :
esprit d’un peuple dé nit de deux manières :
- > en Allemagne, les partisans du droit germanique disent que celui-ci est le droit avant que s’impose
le droit romain. attaché aux coutumes locales. Au 19e siècle en Allemagne coexistent les deux
droits.
- > pour les romanistes c’est le droit romain qui est le volksgeist. né dans l’antiquité le droit est utilisé
sur une longue période
- La ré exion de juriste allemand a menée : renouveau en Europe. 👉 Certains français remettaient
en cause ce processus de codi cation : toutes ré exions du droit et codi cations ne peut être
qu’historique, il devrait être abordé comme une histoire et un système. Ils considèrent que la
méthode historique à elle seule permettent de comprendre le droit actuelle en étudiant ses
modi cations historiques. L’histoire du droit est donc la reine des disciplines juridiques, cette pensée
c’est diffusée en Europe.
- 1e plus grand théoricien : Gustav Hugo (1764-1844) ; « l’histoire forme la moitié de la partie
scienti que du droit , c’est a dire de celle qui n’est pas purement manuelle ou routinière »
Être un bon technicien
Être un bon intellectuel/scienti que
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