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Overzichtelijke Samenvatting artikelen Privaatrecht voor niet-juristen $4.49
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Overzichtelijke Samenvatting artikelen Privaatrecht voor niet-juristen

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  • Établissement
  • Book

Beknopte samenvatting van alle benodigde wetsartikelen en jurisprudentie voor het tentamen.

Aperçu 2 sur 9  pages

  • Non
  • Hs. 4 afd. 1-3, hs. 6, hs. 7, hs. 8, hs. 9 en hs. 10
  • 22 janvier 2021
  • 9
  • 2020/2021
  • Resume
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Week 1 – Goederenrecht
1- Eigendomsrecht
Eigendom – Art. 5:1 BW
Revindicatie – Art. 5:2 BW
Goederen – Art. 3:1 BW
Roerend/onroerend – Art. 3:3 BW (Portocabin, Woonark en
Havenkranen)
Zaak – Art. 3:2 BW
Bestanddelen – Art. 5:3 BW jo. Art. 3:4 BW
Vermogensrechten – Art. 3:6 BW
2- Verkrijging van eigendom
- Inbezitneming – Art. 5:4 BW
- Vinderschap – Art. 5:5 BW
- Zaaksvorming – Art. 5:16 BW
3- Overdracht eigendom
Art. 3:84 BW – drie vereisten
1. Geldige titel
Algemene titel – Art. 3:80 lid 2 BW
Bijzondere titel – Art. 3:80 lid 3 BW
Strijd met wet, goede zeden, openbare orde – Art. 3:40 BW
2. Beschikkingsbevoegdheid (nemo plus-beginsel)
3. Levering
4- Levering eigendom
- Onroerende zaak – Art. 3:89 BW
Met notariële akte
Met registerinschrijving
- Roerende zaak en niet-registergoed ex. Art. 8:194 BW – Art.
3:90 BW
Met bezitsverschaffing
- Vordering – Art. 3:94 BW
Met akte en mededeling
5- Bezit – Art. 3:107 BW
Verkrijging – Art. 3:112 BW
Overdracht Art. 3:114 BW en 3:115 BW
6- Overdracht zaak
Art. 3:115 BW
(a) Constitutum possessorium
(b) Traditio brevi manu
(c) Traditio longa manu
Houderschap – Art. 3:111 BW
7- Derdenbescherming
Art. 3:86 BW als uitzondering op Art. 3:84 BW
Goede trouw – Art. 3:11 BW
8- Beperkte recht – Art. 3:8 BW
Het beperkt recht is een recht dat is afgeleid uit een meer
omvattend recht, hetwelk met het beperkte recht is bezwaard.

, Vestiging beperkt recht – Art. 3:98 BW

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Qu'est-ce que j'obtiens en achetant ce document ?

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Garantie de remboursement : comment ça marche ?

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Auprès de qui est-ce que j'achète ce résumé ?

Stuvia est une place de marché. Alors, vous n'achetez donc pas ce document chez nous, mais auprès du vendeur joriswellen. Stuvia facilite les paiements au vendeur.

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