Université Panthéon-Assas
Mme. Condette-Marcant
L1 Droit
Introduction
historique du droit
[Sous-titre du document]
Marina Djindjic
, Introduction générale
En droit il faut toujours commencer par définir les notions.
Il y a plusieurs définitions du droit.
Dans cette matière nous allons définir le droit de cette façon : « Les règles de droit sont des
règles de conduite qui, dans la société gouvernent les relations entre les hommes. Ces règles
s’imposent aux hommes ». En effet avec le droit nous avons l’idée de contrainte, nous avons
l’idée d’obligation donc oui ces règles s’imposent aux hommes.
La contrainte peut provenir ici de 2 sources :
- Droit naturel : ce que les hommes sentent juste, ils obéissent car cela semble
conforme à leur règle de vie. Donc naturellement il se soumettent aux règles.
- Droit positif : contrainte étatique = c’est l’État qui produit les règles de droit et c’est
l’Etat qui contraint. Le droit positif c’est le droit qui est en vigueur qui nous contraint
à se soumettre dans notre vie de tous les jours à des règles en société.
D’où vient le droit positif ?
- La loi : norme écrite, générale, impersonnelle, obligatoire. On se soumet à la loi.
Par l’essence c’est la source du droit.
- La coutume : avant qu’il y ait des lois, la source du droit était coutumière, on parler de
coutume. Ce sont des usages répétés dans le temps, les Romains parlaient de cent ans.
A force de la répétition, on considère cet usage comme coutume, comme source du
droit. Le droit ici vient des hommes, ce sont peut-être des tribus, des familles qui
répètent les mêmes les usages et on considère que ces usages sont des sources du
droit.
- La jurisprudence : elle dit le droit. C’est l’ensemble des décisions rendu par les
tribunaux. Nous sommes là au plus haut des niveaux juridictionnels. Pour l’ordre
judiciaire c’est la Cour de cassation qui vient à dire le droit. Pour l’ordre administratif
c’est le Conseil d’État qui dit le droit.
La Cour de cassation, par exemple, a reconnu que la corrida était une coutume
médiévale et lorsque diverses associations ont voulu faire interdire la corrida, elle a
été reconnue comme coutume par la Cour de cassation, elle a dit le droit.
Donc les tribunaux viennent préciser la loi, préciser le droit, interpréter celui-ci et
obtenir donc des sources du droit.
- La doctrine : ce n’est pas une source directe du droit, car c’est une somme des
opinions des théoriciens du droit (profs d’universités, avocats, juges… dans les
tribunes, dans les revues, dans les colloques) qui viennent eux aussi interpréter,
influencer les législateurs et la jurisprudence et ensemble nous avons les sources du
droit.
,Il y a d’autres sources du droit ne seraient-ce qu’avec les traités internationaux, ne seraient-
ce qu’avec du droit européen.
En histoire du droit on envisage en effet toute les sources du droit et on s’interroge peut-être
sur l’existence d’autres sources de droit comme le droit divin.
Également on s’interroge sur l’origine des sources. (Quand la loi prend-elle sa place ? Quand
parle-t-on de coutume ? Quand les traités internationaux ont-ils étaient reconnues supérieurs
au droit interne ?)
On a donc cette démarche également d’observer dans le temps l’évolution de ces sources.
L’évolution est la hiérarchie des sources qui amène à parler d’un Etat de droit.
L’histoire n’est pas une matière passéiste, nous somme en constante évolution en histoire du
droit, car le droit lui-même ne cesse d’évoluer. On ne s’enferme pas dans le passer, on a
toujours le regard vers l’avenir pour voir comment l’avenir est le produit justement d’une
évolution passée.
A la recherche des sources du droit, nous allons parler des sources de droit depuis l’Antiquité
jusqu’à l’époque contemporaine (XIXème siècle).
C’est un cours découpé en 3 parties.
- Première partie : les sources du droit dans l’Antiquité (IV millénaire av. J-C -Ve siècle)
- Deuxième partie : les sources de droit au Moyen-Âge (V – XV e siècle)
- Troisième partie : les sources du droit pour la période moderne (XVIe-XVIIIe siècle)
et contemporaine (XIX e siècle)
Ouvrage recommandé :
- Institution politique et social de l’Antiquité (Michel Ambert) Dalloz
- Dictionnaire de l’Antiquité Jean Leclant
- Dictionnaire de la culture juridique (Dennis Alland et Stéphane Riais)
- Jean-Marie Carbasse : Manuel d’Introduction historique du droit
- Claire Lovisi (Introduction historique au droit) LE MEILLLEUR
, Première partie : L’héritage antique (IV millénaire av J-C – 476 après J-C)
Ce sont les historiens qui ont fixés cette chronologie pour plusieurs raisons.
Tout d’abord, le IV millénaire correspond avec le début de l’écriture, on a donc accès aux
grandes civilisations, les débuts d’histoire, les débuts de l’Antiquité et de ces grandes
civilisations.
Puis l’an 476 correspond à la chute de l’Empire Romain d’Occident, c’est la chute de Rome.
Rome dépend essentiellement des « barbares » et ne se révélera plus en 476.
Rome est la dernière grande civilisation de l’Antiquité. Cette grande civilisation n’est plus à
partir de 476, les historiens considère donc que c’est la fin de l’Antiquité.
Mais il n’y a pas que Rome comme grande civilisation.
Dans les civilisations de l’Antiquité, il y aussi la Phénicie et les Phéniciens.
Ils sont situés de manière contemporaine au Liban, les frontières de la Phénicie ne coïncide
pas entièrement avec celle de Liban. Les Phéniciens occupent également quelques terres,
aujourd’hui en Syrie et au royaume d’Israël.
Les Mésopotamiens participent également de ces grandes civilisations de l’Orient
Méditerranéen. Elle correspond aux terres situées en Irak, mais ce n’est pas étroitement que
l’Irak, il y a un peu d’Iran et de Syrie.
La Mésopotamie est avec les Phéniciens dans l’Orient Méditerranéen.
Nous avons aussi les hébreux répartis en Palestine, aux voisinages des Phéniciens avec les
royaumes d’Israël et de Judée.
Ensuite beaucoup plus familier est la civilisation égyptienne, ils sont toujours ici sur le
continent Africain, non loin au royaume d’Israël jouxtant ensuite la Phénicie plus avant la
Mésopotamie.
Tous ensemble font partie d’un même ensemble.
En revanche on c’est peu de chose sur la Turquie, qu’on l’appelé Anatolie, ce sont des hitix qui
peuplé l’Anatolie. C’est pour cela qu’on les exclut de ces grandes civilisations de l’Antiquité.
Également les cités grecques participent bien sûr à cette grande civilisation.
Enfin l’Empire Romain dans ces grandes heures, avant qu’il soit scindé en deux, avant qu’il soit
la proie des barbares.
L’Empire Romain n’est pas qu’européen. En effet les Romains se sont emparés de l’Égypte, ils
ont combattu les Grecs, les Phéniciens et la Turquie.
Alors autant des civilisations et des droits qui ne sont imparfaitement connue en raison de
leur écriture.
Le IVème millénaire correspond à l’écriture, mais quelle écriture ?
Pour les Égyptiens, il s’agit de l’hiéroglyphe qui se traduit par des signes symboliques et
figuratifs (oiseaux, poisson, homme, vague…)
On sait traduire cette écriture grâce à la découverte de la pierre de Rosette (pierre découverte
pendant la campagne d’Égypte à l’El-Rashid).
En 1799 on découvre cette pierre pendant la campagne d’Égypte, elle a été datée du IIème
siècle avant J-C, exactement du règne de Ptolémée V, v. 196 av J-C.
Mme. Condette-Marcant
L1 Droit
Introduction
historique du droit
[Sous-titre du document]
Marina Djindjic
, Introduction générale
En droit il faut toujours commencer par définir les notions.
Il y a plusieurs définitions du droit.
Dans cette matière nous allons définir le droit de cette façon : « Les règles de droit sont des
règles de conduite qui, dans la société gouvernent les relations entre les hommes. Ces règles
s’imposent aux hommes ». En effet avec le droit nous avons l’idée de contrainte, nous avons
l’idée d’obligation donc oui ces règles s’imposent aux hommes.
La contrainte peut provenir ici de 2 sources :
- Droit naturel : ce que les hommes sentent juste, ils obéissent car cela semble
conforme à leur règle de vie. Donc naturellement il se soumettent aux règles.
- Droit positif : contrainte étatique = c’est l’État qui produit les règles de droit et c’est
l’Etat qui contraint. Le droit positif c’est le droit qui est en vigueur qui nous contraint
à se soumettre dans notre vie de tous les jours à des règles en société.
D’où vient le droit positif ?
- La loi : norme écrite, générale, impersonnelle, obligatoire. On se soumet à la loi.
Par l’essence c’est la source du droit.
- La coutume : avant qu’il y ait des lois, la source du droit était coutumière, on parler de
coutume. Ce sont des usages répétés dans le temps, les Romains parlaient de cent ans.
A force de la répétition, on considère cet usage comme coutume, comme source du
droit. Le droit ici vient des hommes, ce sont peut-être des tribus, des familles qui
répètent les mêmes les usages et on considère que ces usages sont des sources du
droit.
- La jurisprudence : elle dit le droit. C’est l’ensemble des décisions rendu par les
tribunaux. Nous sommes là au plus haut des niveaux juridictionnels. Pour l’ordre
judiciaire c’est la Cour de cassation qui vient à dire le droit. Pour l’ordre administratif
c’est le Conseil d’État qui dit le droit.
La Cour de cassation, par exemple, a reconnu que la corrida était une coutume
médiévale et lorsque diverses associations ont voulu faire interdire la corrida, elle a
été reconnue comme coutume par la Cour de cassation, elle a dit le droit.
Donc les tribunaux viennent préciser la loi, préciser le droit, interpréter celui-ci et
obtenir donc des sources du droit.
- La doctrine : ce n’est pas une source directe du droit, car c’est une somme des
opinions des théoriciens du droit (profs d’universités, avocats, juges… dans les
tribunes, dans les revues, dans les colloques) qui viennent eux aussi interpréter,
influencer les législateurs et la jurisprudence et ensemble nous avons les sources du
droit.
,Il y a d’autres sources du droit ne seraient-ce qu’avec les traités internationaux, ne seraient-
ce qu’avec du droit européen.
En histoire du droit on envisage en effet toute les sources du droit et on s’interroge peut-être
sur l’existence d’autres sources de droit comme le droit divin.
Également on s’interroge sur l’origine des sources. (Quand la loi prend-elle sa place ? Quand
parle-t-on de coutume ? Quand les traités internationaux ont-ils étaient reconnues supérieurs
au droit interne ?)
On a donc cette démarche également d’observer dans le temps l’évolution de ces sources.
L’évolution est la hiérarchie des sources qui amène à parler d’un Etat de droit.
L’histoire n’est pas une matière passéiste, nous somme en constante évolution en histoire du
droit, car le droit lui-même ne cesse d’évoluer. On ne s’enferme pas dans le passer, on a
toujours le regard vers l’avenir pour voir comment l’avenir est le produit justement d’une
évolution passée.
A la recherche des sources du droit, nous allons parler des sources de droit depuis l’Antiquité
jusqu’à l’époque contemporaine (XIXème siècle).
C’est un cours découpé en 3 parties.
- Première partie : les sources du droit dans l’Antiquité (IV millénaire av. J-C -Ve siècle)
- Deuxième partie : les sources de droit au Moyen-Âge (V – XV e siècle)
- Troisième partie : les sources du droit pour la période moderne (XVIe-XVIIIe siècle)
et contemporaine (XIX e siècle)
Ouvrage recommandé :
- Institution politique et social de l’Antiquité (Michel Ambert) Dalloz
- Dictionnaire de l’Antiquité Jean Leclant
- Dictionnaire de la culture juridique (Dennis Alland et Stéphane Riais)
- Jean-Marie Carbasse : Manuel d’Introduction historique du droit
- Claire Lovisi (Introduction historique au droit) LE MEILLLEUR
, Première partie : L’héritage antique (IV millénaire av J-C – 476 après J-C)
Ce sont les historiens qui ont fixés cette chronologie pour plusieurs raisons.
Tout d’abord, le IV millénaire correspond avec le début de l’écriture, on a donc accès aux
grandes civilisations, les débuts d’histoire, les débuts de l’Antiquité et de ces grandes
civilisations.
Puis l’an 476 correspond à la chute de l’Empire Romain d’Occident, c’est la chute de Rome.
Rome dépend essentiellement des « barbares » et ne se révélera plus en 476.
Rome est la dernière grande civilisation de l’Antiquité. Cette grande civilisation n’est plus à
partir de 476, les historiens considère donc que c’est la fin de l’Antiquité.
Mais il n’y a pas que Rome comme grande civilisation.
Dans les civilisations de l’Antiquité, il y aussi la Phénicie et les Phéniciens.
Ils sont situés de manière contemporaine au Liban, les frontières de la Phénicie ne coïncide
pas entièrement avec celle de Liban. Les Phéniciens occupent également quelques terres,
aujourd’hui en Syrie et au royaume d’Israël.
Les Mésopotamiens participent également de ces grandes civilisations de l’Orient
Méditerranéen. Elle correspond aux terres situées en Irak, mais ce n’est pas étroitement que
l’Irak, il y a un peu d’Iran et de Syrie.
La Mésopotamie est avec les Phéniciens dans l’Orient Méditerranéen.
Nous avons aussi les hébreux répartis en Palestine, aux voisinages des Phéniciens avec les
royaumes d’Israël et de Judée.
Ensuite beaucoup plus familier est la civilisation égyptienne, ils sont toujours ici sur le
continent Africain, non loin au royaume d’Israël jouxtant ensuite la Phénicie plus avant la
Mésopotamie.
Tous ensemble font partie d’un même ensemble.
En revanche on c’est peu de chose sur la Turquie, qu’on l’appelé Anatolie, ce sont des hitix qui
peuplé l’Anatolie. C’est pour cela qu’on les exclut de ces grandes civilisations de l’Antiquité.
Également les cités grecques participent bien sûr à cette grande civilisation.
Enfin l’Empire Romain dans ces grandes heures, avant qu’il soit scindé en deux, avant qu’il soit
la proie des barbares.
L’Empire Romain n’est pas qu’européen. En effet les Romains se sont emparés de l’Égypte, ils
ont combattu les Grecs, les Phéniciens et la Turquie.
Alors autant des civilisations et des droits qui ne sont imparfaitement connue en raison de
leur écriture.
Le IVème millénaire correspond à l’écriture, mais quelle écriture ?
Pour les Égyptiens, il s’agit de l’hiéroglyphe qui se traduit par des signes symboliques et
figuratifs (oiseaux, poisson, homme, vague…)
On sait traduire cette écriture grâce à la découverte de la pierre de Rosette (pierre découverte
pendant la campagne d’Égypte à l’El-Rashid).
En 1799 on découvre cette pierre pendant la campagne d’Égypte, elle a été datée du IIème
siècle avant J-C, exactement du règne de Ptolémée V, v. 196 av J-C.
