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Lecture notes of 14 pages for the course Histoire Du Droit at UNICAEN (Summary)
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Histoire du droitL’histoire des institutions du pouvoir politique, du pouvoir central, du pouvoir administratif.
Chute des Romains après l’occident 476 après. J-C
1ere partie: La période Franques, la chute de l’empire romain au 10eme siècle
2eme partie: La féodalité
3eme partie: L’état monarchique
(Dissertation ou commentaire de texte pour ceux choisissant TD ou Sans TD examen d’une
heure avec 4 questions, apprendre le plan)
Ouvrage à consulter:
-Yves Sassier et François Saint-Bonnet:Histoire des institutions avant 1789
-Eric Gasparani et Eric Gojosso: Introduction Historique au droit et Histoire des
institutions
-Jeans Luis Harouel: Histoire des institutions de l’époque Fran ck à la révolution
-André Castaldo: Histoire des institutions publique et des faits sociaux
Cours:
La période Franque, la chute de l’empire Romain au 10eme siècle:
Elle dure prés de 5 siècles, s’étend de la chute de l’empire Romain d’Occident à
l’enlèvement du 1 er roi capétien, Hugues Capet, montant sur le trône en 987 . Elle voit se
succéder 2 dynastie, celle des mérovingiens, issu des Clovis, qui règne jusqu’en 741, puis
celle des Carolingien, issu de Pépin le Bref et de son fils Charlemagne. Ces 2 périodes
dynastique ont bien entendu un très grand nombre de traits institutionnel commun , et un
fond de mentalité commun, malgré ces points commun, ces deux périodes correspondes à 2
visions relativement différente du pouvoir, et également 2 façons d’envisager, de considérer
l’héritage politique et culturel de l’antiquité.
Chapitre préliminaire consacré à l’héritage que reçu la Gaule à l’antiquité ; Héritage
Romain et apport Germanique;
Lorsque s’effondre l’Empire Romain d’Occident en 476 , la Gaule est une région
appartenant depuis longtemps déjà à l’Empire Romain, puisque celle ci à été définitivement
conquise par César en 51 avant J-C, qui fait que cette région à subi très fortement en
profondeur l’action civile du conquérant Romain, pour autant l’héritage Romain n’est pas
le seul ayant connu cette région, en effet à partir du 3e siècle après J-C, l’empire Romain est
en crise et il voit frapper aux porte de son territoire, même entrer, les barbares Germanique,
l’installation de ces derniers va tout d’abord être progressive pour devenir beaucoup plus
massive au cour du 5 e siècle.
La culture, les usages, les conceptions politiques, juridique que ces peuples vont amenés
avec eux va également marquer assez largement l’histoire de notre pays.
Section 1 :
Le lègue Romano Chrétien
, Au 5eme siècle, la Gaulle appartient depuis fort longtemps à l’empire Romain , elle
est complètement Romanisé, donc nombre de ses habitants parle Latin, ceux bénéficiant de
la qualité d’hommes libre ce sont vu reconnaître depuis plus de 2 siècle la citoyenneté
Romaine, de ce faite ils appliquent le droit Romain, tout cela à donc favoriser l’intégration
complète de la Gaule dans l’Empire. Et tout cela à également fait que la Gaule à était
pleinement imprégnée des 3 grands éléments qui constitue l’héritage de Rome, à savoir le
lègue politique et administratif, le lègue religieux et également le lègue juridique.
§1 : Le lègue politique et administratif :
A-Le pouvoir politique et ces éléments constitutif :
Rome à été fondée en 753 avant J-C, Rome va connaître une période de Royauté
jusqu’en 509 avant J-C. Puis de cette période à 27 avant J-C, Rome va connaître une
nouvelle période Politique, le temps de la République .Romaine, puis par la suite de -27 à
476 après J-C c’est la période de l’Empire Romain.
La Gaule à été fondée en -51, elle à donc connu la période de l’empire Romain.
Comme l’Empire Romain empreinte largement à la République Romaine, le lègue politique
vient en 1 er lieu de la République Romaine.
1/La République
La République Romaine débute aux alentours de 509 avant J-C, date à laquelle est
renversé le dernier Roi, Darceuille Superbe, la République se caractérise par un certain
équilibre entre différentes institutions qui ont chacune un fondement et une réflexion
propre.
Le 1 er de ses éléments est le Sénat ( Romain), c’est-a-dire le Conseil suprême de la
Cité, composé des Chefs des Grandes familles Romaine, également des anciens magistrat, il
est là pour délibérer et pour rendre des Sénatus Consutes, il peut gratifier ou refuser les lois
des assemblés en conférent à ces lois ou non son auctoritas (augmenter, les délibération du
Sénat sont réputées pour augmenter la valeur des actes émanant des Assemblés, c’est-à-dire
que cela va venir augmenter l’efficacité, la valeur d’un droit, des actes juridique, lorsque le
Sénat confère son auctoritas, sa valeur juridique est incontestable.).
Le 2 e élément est constitué par les Assemblé de citoyens que l’on désigne sous les
thermes de «commis», ce sont ces assemblés qui élisent les magistrat et votent les loi que
leur propose le magistrat qui les président, ce dernier n’exerce ce pouvoir de proposition
qu’en ce conformant aux avis qui émanent du Sénat à lui qui bien entendu sont donné de
l’Auctoritas, il propose les lois en se conformant aux avis émis par le Sénat. A priori ces
Assemblées sont détentrice du pouvoir législatif, mais celles ci sont également soumises au
contrôle du Sénat, et doivent se contenter de gratifier les textes qui leur sont proposer.
Le 3ème élément, la Magistrature, les principaux magistrat de la cité, sont les
consuls détenant la fonction Gouvernemental, le préteur chargé de l’administration de la
Justice ou encore le Senseur qui doit veiller à la sauvegarde des mœurs et également qui à
pour tache de procéder au recensement des citoyens. Ces derniers sont éluent pour 1 ans et
sont détenteur de la potestas, c’est-à-dire qu’ils sont tous détenteur du pouvoir de
contraindre, cette potestas autorise le Magistrat à éditer des mesures obligatoire pour tous,
elle autorise également à exercer un pouvoir de contrainte pour faire respecter ses règles
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