Class notes
Notes de cours Droit public
- Course
- Institution
ce document est pour vous le moyens de comprendre les cours
[Show more]
Seller
Follow
allimaarthur
Content preview
Partie 2 : Histoire constitutionnelle de la FranceLa Révolution commence le 17 juin 1789, le tiers état se proclame assemblée
nationale. C’est une révolution au niveau juridique, une révolution au niveau
philosophique (car c’est affirmer les théories du contrat), mais aussi une révolution
politique car il pose les base de la démocratie moderne.
En 1799 on peut dire qu’il y a plusieurs discussion car ce sont 10 ans d’incapacités
révolutionnaire.
En 1880 c’est la date où la république s’installe définitivement en France.
I - La Révolution et le régime introuvable
A) La crainte du régime parlementaire
Serment du jeu de paume = serment où on se laisse du temps pour rédiger une
constitution, ça marque le démarrage de l’historie constitutionnelle (le 20 juin 1789).
Le 27 juin 1789 le Roi cède et accepte ce qu’à demandé le tiers état et donc accepte
de faire une constitution, à l’époque elle s’appelait la loi du royaume. L’assemblé
nationale est à la fois assemblée constituante (elle travail sur des lois et sur la
constitution).
1° La constitution de 1791
- Une égalité civile est instaurer le 4 août 1789 avec l’abolition des privilèges
- 26 aout 1789 c’est la rédaction de la DDHC, fait parti du bloc de constitutionnalité,
rejet du régime parlementaire
Après la première constitution, il va y avoir des conflits au niveau des religions mais
aussi, ces mouvements inquiète les autres pays qui vont donc décider de venir en aide
au roi, les opposants sont appelé réfractaire. Il y a une seule assemblé nationale (le
corps législatif) et de l’autre coté il y a le roi. On ne se pose pas le question de si le roi
peut dissoudre le cops législatif et non plus de la responsabilité des ministres.
- 3 septembre 1791 : Monocamérisme et un doit de véto suspensif, refuser une loi
voté
2° La pratique : le roi face à la législative
Les ministres restent très proche du roi et ce dernier refuse de nommer des ministres
qui serait plus proche des révolutionnaire et de l’autre côté il y a un corps législatif qui
s’éloigne du roi, élu au suffrage universel un peu particulier car ne peuvent voté que
les citoyens actif (+ de 25 ans et ceux qui payent des impôts) ils désignent des
électeurs du deuxième degré ( ceux qui n’ont pas besoin de travailler pour vivre) donc
c’est assez limité.
Il y a une succession d’événement en juillet/août 1792, au nom de la nation il y a une
insurrection, l’assemblé nationale finit par suspendre le roi de ses fonctions même s’il
n’ont pas le droit (10 août 1792).
B) Les dérives de la dictature parlementaire
Accélération en septembre 1792
1
, 1° Grandeur et terreur jacobines
Après plusieurs affrontements et l’abolition des pouvoirs du Roi, une nouvelle
constitution est élaborer : démocratisme avec la constitution de 1793 et une nouvelle
DDHC qui est adopté et qui développe beaucoup plus les droits. C’est donc un régime
d’assemblé et démocratie directe avec une souveraineté populaire mais cette
constitution n’a jamais été appliqué et du fait qu’elle n’a jamais été appliqué on a pas
pu voir ses imperfections et c’est une référence mondiale à l’époque. Elle ne s’est pas
mise en place à cause de la période de la Terreur : le comité de salut public, leur
argument est la guerre et sauvé la nation, cette spirale dictatoriale est dirigé par
Robespierre. C’est donc un régime d’assemblé qui est devenu en quelques mois la
plus puissante des dictature.
La France reprend le dessus et Robespierre s’est fait guillotiné.
2° Impuissance directoriale
Une troisième constitution est élaborer (le directoire). Dans cette nouvelle constitution
on retrouve un pouvoir législatif et exécutif mais l’objectif va être de divisé le pouvoir
au maximum pour éviter une nouvelle période comme la terreur. Mais les 5 directeurs
nommées vont réussir à prendre le dessus et développée une corruption. Ils vont faire
fonctionner leur régime avec des coup d’Etat. Situation politique complètement
instable et cela commence à donner des idées aux militaires.
Tout divisé ne fonctionne donc pas pour éviter un bon élan politique ainsi que les
dictature, au contraire les corruption devienne plus facile et l’impuissance se fait
ressentir.
Le débat sur la souveraineté
1) La souveraineté populaire :
Théorisée par Jean-Jacques Rousseau
—> La souveraineté appartient à tous les citoyen entre lesquels la souveraineté est
partagée, distribuée de façon égale. = nécessité d’une démocratie directe avec des
mandats impératifs et enfin, adaptation avec le suffrage universel et la démocratie
semi-directe : chaque citoyen est titulaire d’une part de souveraineté qu’il doit
exercer.
2) La souveraineté nationale
Théoricien de la souveraineté nationale, l’abbé Sieyès, livre qu’est-ce que le Tiers
Etat ? : le peuple en tant qu’entité abstraite et non comme l’ensemble des individus.
—> La souveraineté est une et indivisible car la souveraineté n’est pas fractionnée
entre tous les individus citoyens. Elle appartient à la nation (citoyens réunis en un
corps). Il n’y a plus qu’un seul souverain : la nation, qui n’a qu’une seule volonté.
= La nation est obligée de déléguer l’exercice de sa souveraineté à des personnes
physiques exerçant le pouvoir pour et en son nom (mandats représentatifs).
II - Les réactions et les régimes non viables
Le xix est un siècle de dépression, de répression, révolution.
2
The benefits of buying summaries with Stuvia:
Guaranteed quality through customer reviews
Stuvia customers have reviewed more than 700,000 summaries. This how you know that you are buying the best documents.
Quick and easy check-out
You can quickly pay through credit card or Stuvia-credit for the summaries. There is no membership needed.
Focus on what matters
Your fellow students write the study notes themselves, which is why the documents are always reliable and up-to-date. This ensures you quickly get to the core!
Frequently asked questions
What do I get when I buy this document?
You get a PDF, available immediately after your purchase. The purchased document is accessible anytime, anywhere and indefinitely through your profile.
Satisfaction guarantee: how does it work?
Our satisfaction guarantee ensures that you always find a study document that suits you well. You fill out a form, and our customer service team takes care of the rest.
Who am I buying these notes from?
Stuvia is a marketplace, so you are not buying this document from us, but from seller allimaarthur. Stuvia facilitates payment to the seller.
Will I be stuck with a subscription?
No, you only buy these notes for $7.68. You're not tied to anything after your purchase.
Can Stuvia be trusted?
4.6 stars on Google & Trustpilot (+1000 reviews)
72042 documents were sold in the last 30 days
Founded in 2010, the go-to place to buy study notes for 14 years now