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Schema's strafrecht
alle schema's strafrecht betreffende delen van HC's en OG's.
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Samenvatting Stappenplan vrijheidsbenemende straffen
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Stappenplan vrijheidsbenemende straffen
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Ajouter au panierSchema verhoor.
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Samenvatting Schema toepassing strafwet naar tijd en plaats
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Schema toepassing strafwet naar tijd en plaats.
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Ajouter au panierschema van zowel de hoofdstraffen als de bijkomende straffen.
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Samenvatting Schema rol van OM tijdens uitvoeringsfase
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rol van het openbaar ministerie tijdens de uitvoeringsfase.
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Samenvatting schema rechterlijk toezicht bij vonnisgerecht
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termijnen en volgorde rechterlijk toezicht bij vonnisgerecht.
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Samenvatting schema non bis in idem beginsel
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schema van non bis in idem beginsel voor Schengen landen en niet-Schengen landen
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Ajouter au panierschema nietigverklaring bewijs.
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Ajouter au panierSchema wanneer wel en wanneer geen cumul.
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Samenvatting schema constitutieve elementen
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schema constitutieve elementen: - delictstypiciteit - wederrechtelijkheid - schuld - strafwaardigheid + rechtvaardigingsgronden etc.
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Ajouter au panierschema burgerlijke partijstelling.
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Samenvatting schema bijzondere verbeurdverklaring
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schema bijzondere verbeurdverklaring en manieren waarop.
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Samenvatting schema bijzondere modaliteiten
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bijzondere modaliteiten: - vrijspraak - uitstel - opschorting - veroordeling
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Samenvatting schema bijzondere gevallen poging en deelneming
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bijzondere gevallen van poging en deelneming.
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Ajouter au panierschema artikel 80 juncto 25, SW
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