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Schema's strafrecht €30,49
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Schema's strafrecht

alle schema's strafrecht betreffende delen van HC's en OG's.

15 éléments

Samenvatting Stappenplan vrijheidsbenemende straffen

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Stappenplan vrijheidsbenemende straffen

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Samenvatting Schema verhoor

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Schema verhoor.

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Samenvatting Schema toepassing strafwet naar tijd en plaats

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Schema toepassing strafwet naar tijd en plaats.

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Samenvatting Schema straffen

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schema van zowel de hoofdstraffen als de bijkomende straffen.

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Samenvatting Schema rol van OM tijdens uitvoeringsfase

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rol van het openbaar ministerie tijdens de uitvoeringsfase.

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Samenvatting schema rechterlijk toezicht bij vonnisgerecht

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termijnen en volgorde rechterlijk toezicht bij vonnisgerecht.

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Samenvatting schema non bis in idem beginsel

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schema van non bis in idem beginsel voor Schengen landen en niet-Schengen landen

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Samenvatting schema nietigverklaring bewijs

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schema nietigverklaring bewijs.

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Samenvatting schema cumul

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Schema wanneer wel en wanneer geen cumul.

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Samenvatting schema constitutieve elementen

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schema constitutieve elementen: - delictstypiciteit - wederrechtelijkheid - schuld - strafwaardigheid + rechtvaardigingsgronden etc.

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Samenvatting schema burgerlijke partijstelling

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schema burgerlijke partijstelling.

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Samenvatting schema bijzondere verbeurdverklaring

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schema bijzondere verbeurdverklaring en manieren waarop.

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Samenvatting schema bijzondere modaliteiten

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bijzondere modaliteiten: - vrijspraak - uitstel - opschorting - veroordeling

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Samenvatting schema bijzondere gevallen poging en deelneming

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bijzondere gevallen van poging en deelneming.

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Samenvatting schema artikel 80 en 25 SW

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schema artikel 80 juncto 25, SW

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noameyers

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L’achat facile et rapide

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Focus sur l’essentiel

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Auprès de qui est-ce que j'achète ce résumé ?

Stuvia est une place de marché. Alors, vous n'achetez donc pas ce document chez nous, mais auprès du vendeur noameyers. Stuvia facilite les paiements au vendeur.

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