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Schema over de eigendomsverkrijging
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- Universiteit Antwerpen (UA)
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EigendomsverkrijgingIus naturale (nieuwe en Ius civile (eigendom zoals bij de
onbelaste eigendom= orginiair) vervreemder, belaste eigendom)
Overdracht (derivatief)
1: Toe-eigening
Vereisten
2: Aanspoeling
- Leveringshandeling
3: Zaakvorming - Beschikkingsbevoegdheid Te kwader trouw
4: Vermenging van vervreemder
Beschikkingsonbevoegde wordt
- Geschikte titel beschikkingsbevoegd en wil revindiceren
5: Natrekking - (bij koop: prijsbetaling)
6: Vruchttrekking
7: Schatvinding
Vatbaar voor verjaring
Titel Onroerend goed Bevrijding van aanspraken van
Verkrijgende verjaring (roerende
Goede trouw derden (eigendom gaat niet over)
zaken)
Verloop van 10j-20j
handel corpus
Niet furtief
Geen titel animus titel 3 jaar Goede trouw
Goede trouw bij Verloop van
bezit 30j-40j
bezitsverkrijging
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