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notes de cours droit réels
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Droit réels :INTRODUCTION :
Nouveau syllabus + 1 syllabus de décisions en 2 volume et nombre de décisions réduite
par rapport à l’année passée arrêt de la cour de cassation
Jurisprudence : vécu du droit
Nouveauté livre 3 qui remplace l’ancien code :
CSQ : code civil + support écrit contenant le nouveau livre 3 ( proposition de lois en
février 2020 et publié au moniteur et devenu le loi du livre 3 ) à imprimé avec disposition
nouvelle + exposé des motifs (qui porte sur des parties de la matière qui donne des
explications sur le pq des changements
Syllabus : 1er volume publié rapidement + 1er volume de décision ( passage en petits
caractère ne sont pas matière d’examen = base d’une certaine culture juridique)
Les droits réels engendre des obligations personnelles
Tableau d’arrêts de la cour de cassation permettant de comprendre la matière : classé
dans l’ordre de l’analyse de la matière
Arrêt de la cour de cassation : environ 60
TP : 12H de TP
Séminaire qui interviendra dans 1/5 de la cote de TP
Droit d'origine prétorienne donc du juge : abus de droit et trouble de voisinage
jurisprudence
Art. 316 &317 : concernent les troubles de voisinage
Examen en Janvier : examen écrit avec questions ouvertes de 4 questions cas pratiques
+ décision de jurisprudence avec commentaires à donner
Cours en présentiel = séance questions-réponse
COURS :
S. Ginossar a apport un clairage tr s int ressant sur l‟histoire des institutions de la
propri t et de l’obligation, dans son ouvrage de premier ordre, « Droit r el, propri t et
cr ance », des ann es 1960 (Paris, L.G.D.J.).
L’obligation di re du droit r el ; celui-ci « fait qu’un objet nous appartienne « ;
l’obligation « fait que quelqu’un contraigne (obstringat) quelqu’un envers nous
dare,facere, praestare. Distinction entre l’e et réel et l’e et obligatoire qui reste encore
valable aujourd’hui
Mécanisme de l’obligation : le « nexum » qui emportait e et « obligatoire » (ou
obligataire)
= le sujet de droit est li par une obligation personnelle vis- -vis d‟un autre sujet de droit
Mécanisme de droit réels : « mancipium »
= le sujet de droit peut faire valoir un droit sur la chose en question ; voici donc ce qui
peut tre consid r comme la distinction qui est l‟anc tre de celle existant entre droit de
cr ance et droit r el
Dés le droit romain, on a une concentration de deux éléments l’obligation, droit personnel
et le droit réels
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, -> distinction un peu factice car il y a même dans le droit réels apparition de l’obligation
selon Ginossar
Le lien de droit qui caractérisera l’obligation : en fait de meubles la possession vaut titre
Le droit de propriété est un grand droit réels
Lorsqu’on est du coté de la propriété on est du coté du "verus dominus » qui a la
propriété de la chose mais à coté il y a les réalités concrète on ne peut raisonner
avec un dominum seulement
Le droit réels engendre des charges lourdes sur les biens et doit être clairement
dé ni et organisé en nombre limité par la loi
S.Ginossar clari er les concept du droit réels et mettant en évidence les formes
d’obligations
Théorie classique des droits réels :
Chose = « res »-> chose matériel ou incorporelles donc un droit qui permet d’être
titulaire du titre de propriétaire sur un droit
Si la chose est appropriées ou apppropriable, alors il s’agit d’une valeur
patrimoniale c’est donc un bien
Le droit r el implique l’existence de trois l ments :
1. une personne qui est un sujet de droi
2. une chose qui est susceptible de faire l’objet d’un lien de droit et d‟ tre
appropri
3. un lien de droit de nature r elle r sidant dans les pr rogatives que le titulaire
du droit d tient et peut exercer sur la chose
Ils sont limités au principe du numerus clausus et sont les suivants :
Les 5-6 droits réels principaux :
• Le droit de propriété (ius in re sua) et le droit de copropriété (indivision par
excellence)
• Les droits réels démembrés (ius in re aliena) :
• Le droit d’usufruit : inclue l’usage et l’habitation
• Le droit de servitude (AKA services fonciers ou héritages)
• Le droit d’emphytéos
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, • Le droit de super cie
Le nouveau Code civil, livre 3 y ajoute :
• Le droit de rétention : permet au créancier de retenir en gage un objet à un
débiteu
Ex : je suis garagiste et mon client ne me paye pas j’ai donc le droit de garder la
voiture en attendant qu’il me paye
• Le droit de ducie : création d’un patrimoine d’affectation géré par duciaire
qui agit sur ces biens dans un but déterminé
Les 3 droits réels accessoires ou de sûreté :
Le gage
L’hypothèque
Les privilèges mobiliers et immobiliers
Caractéristique générales des droits réels :
- Une chose ou un bien : L’obligation universelle passive : lorsqu’une personne est
titulaire d’un droit réels son droit a une existence vis-à-vis des autres sujets de droit il
saurai ton absolu
Le droit réels engendre une obligation universelle passive : tout les sujets de droit ont une
obligation de ne rien faire envers celui qui a ce droit réels
- Caractère absolu et opposabilité absolu des droits réels et droit de suite :
Le droit de suite : la personne qui en est titulaire à le droit de suivre et revendiquer la
chose, le bien qui fait l‟objet du droit, ou le droit lui-m me, le cas ch ant,
Action en revendication, dite pétitoire, : en exer ant une action qui permet de
revendiquer le droit r el concern sur la chose
Action possessoire : plan du fait pas le plan du droit
Ex: fait de la possession, d’être réintégrer
Exception au droit de suite : En fait de meuble la possession vaut titre,
Ex: je prête un vélo qui le prête à quelqu’un et au nal ce vélo est perdu . Je fais une
action en revendication mais il y a l’adage qui dit que la possession de la chose vaut titre.
Donc c’est la personne qui possède mon vélo et est de bonne foi qui est propriétaire de
mon vélo.
-> les droits du verus dominus n’existe pas en cas de perte, de vol ou lorsque le
possesseur est de mauvaise foi donc posssesseur préféré au verus dominus
- Droit de préférence : notion ambivalente, c’est le droit d’être préférer à un autre
créancier dans le cadre d’un lien de sureté par rapport à la chose, en tant que premier
titulaire de droit sur le bien
• Sur lors d’une action de faillite : Lorsqu’on dispose d’un privilège on a le droit d’être
préférer à un autre créancier
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, • En cas de concours d’un bien, le droit positif dit que celui qui à la préférence est celui
qui est le possesseur de bonne foi, on donne la préférence au premier qui la reçu
dans le temps . Par le principe « Prior tempore potior jure » -> cas de la double
cession
Pour les immeubles et les droits réels immobiliers, il faut étudier la loi hypothécaire basé
sur la publicité foncière par transcription de l’acte avec opposabilité aux tiers sauf dans le
cas de la fraude
Exception :
- Système de publicité : rendre opposable les constitutions et cession de droit
Ex: constitution et cession de droit en droit réels immobiliers
- Exception au droit de suite : En fait de meuble la possession vaut titre,
Ex: je prête un vélo qui le prête à quelqu’un et au nal ce vélo est perdu . Je fais une
action en revendication mais il y a l’adage qui dit que la possession de la chose vaut titre.
Donc c’est la personne qui possède mon vélo et est de bonne foi qui est propriétaire de
mon vélo.
En matière d’abandon de propriété :
Régime en matière de servitude de passage : je suis propriétaire d’un terrain (fond
servant) et sur ce terrain il y a un chemin et mon voisin (fond dominant) qui passe par ce
chemin pour rentrer chez lui . Mon voisin pro te de ce fond . C’est moi, propriétaire du
fond servant qui doit entretenir la servitude et si je ne veux plus entretenir la servitude je
peux abandonner la propriété la servitude
Prescription acquisitive : je peux posséder un droit réels par prescription acquisition.
La possession engendrera la prescription acquisitive
Droit de créance : relation de personne à personne avec des obligations de
donner, faire , non pas faire
Obligation de DARE : transmission de la propriété de la chose
Obligation de FACERE : obtention d’une prestation positive et un comportement d’action
à charge du débiteur
Obligation de NON FACERE : prestation négative et d’attention à charge de celui-ci
Relation interpersonnelle surtout lorsqu’elle est contractuelle
La relativité du droit de créance en matière contractuelle : exprime les e ets qui
vallent qui contrepartie
Opposabilité des droits de créances : l’opposabilité des e ets externes des droits et
obligations contractuels
Ex : 2 multinationales passent un contrat de cartel qui aura des e ets vis-à-vis des
personnes qui ne sont pas partie à ce contrat
Ex : droit de suite
Absence de droit de suite : pas de droit de suivi au pro t du titulaire
Absence du droit de préférence : pas de droit de préférence au pro t du titulaire
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