Cas
Casussen internationaal privaatrecht
- Établissement
- Universiteit Gent (UGent)
Alle casussen die aan bod gekomen zijn in de HOC
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Om te weten of je in België kan procederen, moet je kijken naar Brussel Ibis.Kijken naar WIPR (art.61).
, Beginnen met echtscheiding en onderhoud opsplitsen.
Echtscheiding: Brussel IIbis
Onderhoud: Alimentatieverordening
Bij de OO draait alles rond de inhoud. Bij de uitzonderingsclausule zitten we nog op het
niveau van de verwijzingsregels. OO corrigeert resultaat, uitzonderingsclausule is een
correctie op de verwijzing.
Twee Belgen die in het buitenland beroep doen op een draagmoeder in California. Zij
hebben twee documenten: een geboorteakte en een beslissing van het Californische SC
waarbij de rechter, voor het kind geboren wordt, zegt dat de Belgen de juridische ouders
zijn. Er is dus éérst een rechterlijke tussenkomst. Welk document moet erkend worden? Het
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