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Notes de cours

Alle wetsartikelnummers Omgevingsrecht

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Dit document bevat alle (belangrijke) artikelnummers die aan bod komen in het handboek Omgevingsrecht in essentie (Geert Van Hoorick) van het vak Omgevingsrecht aan de Universiteit Gent. Alle belangrijke artikelnummers staan in het document vermeld, per hoofdstuk en per pagina. Let op: het kan zi...

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Aperçu 2 sur 7  pages

  • 16 juillet 2021
  • 7
  • 2020/2021
  • Notes de cours
  • Geert van hoorick
  • Toutes les classes
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JeanLuc1935
HOOFDSTUK 3



P43 bovenaan: art 41 Onteigeningsdecreet



1.2.1

P44: art 15, 17 & 19 Onteigeningsdecreet

P45: art. 24, & 29 Onteigeningsdecreet



1.2.2

P45: Art. 50, 53 & 57 Onteigeningsdecreet



1.2.2.3

P45: art. 2 & 43-44 Onteigeningsdecreet

P46: art. 54 & 59 Onteigeningsdecreet



1.2.3.2

P48: art. 42 Onteigeningsdecreet



3.2.1

P58: art. 2.4.1 Onteigeningsdecreet



3.2.2

P59: Art. 14 BWHI

P59: Art. 8 Onteigeningsdecreet



3.3

P59: art. 14 BWHI

P59: Art. 2.4.1 VCRO

P59: Art. 2, 2° Voorkooprechtendecreet

, 3.4

P61: art. 9 Voorkooprechtendecreet



3.5

P61: art. 16 Voorkooprechtendecreet



HOOFDSTUK 4

1.3

P66: art. 5 & 7 Omgevingsvergunningsdecreet



1.4

P67: art. 23 Omgevingsvergunningsdecreet



1.5

P68-69: art. 52 e.v. Omgevingsvergunningsdecreet



1.6

P70 eerste volledige alinea: art. 105 Omgevingsvergunningsdecreet



1.7.1

Art. 78, 79, 99 & 104 Omgevingsvergunningsdecreet



1.7.3

P72: art. 78 Omgevingsvergunningsdecreet



1.7.4

P72: Art. 81 Omgevingsvergunningsdecreet

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