Garantie de satisfaction à 100% Disponible immédiatement après paiement En ligne et en PDF Tu n'es attaché à rien
logo-home
Samenvatting Franse woordjes met vertaling (7de herziene editie) €2,99   Ajouter au panier

Resume

Samenvatting Franse woordjes met vertaling (7de herziene editie)

 11 vues  0 fois vendu

Dit zijn de frans woordjes van het boek Basisbegrippen van recht van de zevende herziene editie.

Aperçu 2 sur 13  pages

  • 8 août 2021
  • 13
  • 2021/2022
  • Resume
Tous les documents sur ce sujet (53)
avatar-seller
emielvandenberghe2
Nederlands Frans
De aangestelde Le préposé
De aanhouding (van de zaak) L’ajournement (du procès)
De aanleg Le degré
-, dubbele -Le double degré de juridiction
-, in eerste en laatste -en premier et dernier ressort
Aannemen/ goedkeuren Adopter
De aansprakelijkheid La responsabilité
-, burgerrechtelijk -, civile
-, contractuele -, contractuelle
-, enkelvoudige -, simple
-, extracontractuele -, extra-contractuelle / aquilienne
-, objectieve / foutloze -, objective
-, risico- -, de risque
-, samengestel(de) -, complexe
-, schuld- -, aquilienne
-, strafrechtelijke -, pénale
(de) samenloop van aansprakelijkheden Le cumul des responsabilités
De aansteller Le commettant
De aanvaarding L’acceptation
-, onder voorrecht van boedelbeschrijving -, sous bénéfice d’inventaire
-, stilzwijgende -, tacite
-, zuivere -, pure et simple
Aanvechten Attaquer un jugement
Adjunct-auditeur L’auditeur adjoint
Adjunct-auditeur-generaal L’auditeur générale adjoint
Administratief / bestuursrecht Le droit administratif
Administratieve overheid L’autorité administrative
De adoptie L’adoption
Het advies L’avis
Eerste advocaat-generaal Le premier avocat général
De afdeling La section
-, bestuursrechtspraak -, du contentieux administratif
-, van de rechtbank -, du tribunal
-, wetgeving -, de législation
De afstamming (oorspronkelijke) La filiation
De afwezigheid L’absence
De algemeen verbindendverklaring (van L’arrêté d’extension (d’une convention
een cao) collective)
De algemene rechtsbeginselen Les principes principaux de droit
De ambtenaar Le fonctionnaire
De arbeidsauditeur L’auditeur du travail
Het arbeidsauditoraat L’auditorat du travail
Het arbeidsauditoraat-generaal L’auditorat général du travail
Het arbeidsrecht Le droit du travail
Het Arbitragehof La Cour d’arbitrage

, De arbitrale uitspraak La sentence arbitrale
Het gerechtelijk arrondisement L’arrondissement judiciaire
Het asiel L’asile
De assessor in strafuitvoeringszaken L’assesseur en application des peines
De auditeur L’auditeur
-, eerste -, premier auditeur
-, eerste -afdelingshoofd -, premier auditeur chef de section
-, -generaal -, auditeur général
Het auditoraat L’auditorat
Het auteursrecht Le droit d’auteur
De balie Le barreau
De bedrijfsjurist Le juriste d’entreprise
Het beginsel Le principe
-, specialiteits- -, de spécialité
-,van de behoorlijke rechtsbedeling -, de droit à une bonne administration de la
justice
-, van de relativiteit der rechtshandelingen -,de la relativité des actes juridiques
-, van de wilsautonomie -, de l’autonomie de la volonté
-, van hoor en wederhoor -, du contradictoire
De beklaagde Le prévenu
Het belang L’intérêt
-, persoonlijk en rechtstreeks -, personnel et direct
-, reeds verkregen en dadelijk -, né et actuel
Het Belgisch Staatsblad Le Moniteur belge
De benadeelde persoon La personne lésée
De benadeling Le préjudice
De benoeming en aanwijzing van La nomination et la désignation des
magistraten magistrats
De benoemings- en aanwijzingscomissie La commission de nomination et de
désignation
De bepaling van de rechtsdag La fixation
Het beraad (in beraad) La délibération (en délibéré)
Het beroep L’appel
-, aanvaarden -, accepter l’appel
-, tot vernietigen -, le recours en annulation
-, verwerpen -, rejeter l’appel
De beroepsmagistraat Le magistrat de carrière
Het beschikkingsbeginsel Le principe dispositif
De beschuldigde L’accusé
De beschuldiging L’accusation
Het beslag La saisie
-, bewarend -, saisie conservatoire
-, uitvoerend -, saisie-exécution
-, -bericht -, l’avis de saisie
-, -exploot -, l’exploit de saisie
-, -recht -, le droit de saisie

Les avantages d'acheter des résumés chez Stuvia:

Qualité garantie par les avis des clients

Qualité garantie par les avis des clients

Les clients de Stuvia ont évalués plus de 700 000 résumés. C'est comme ça que vous savez que vous achetez les meilleurs documents.

L’achat facile et rapide

L’achat facile et rapide

Vous pouvez payer rapidement avec iDeal, carte de crédit ou Stuvia-crédit pour les résumés. Il n'y a pas d'adhésion nécessaire.

Focus sur l’essentiel

Focus sur l’essentiel

Vos camarades écrivent eux-mêmes les notes d’étude, c’est pourquoi les documents sont toujours fiables et à jour. Cela garantit que vous arrivez rapidement au coeur du matériel.

Foire aux questions

Qu'est-ce que j'obtiens en achetant ce document ?

Vous obtenez un PDF, disponible immédiatement après votre achat. Le document acheté est accessible à tout moment, n'importe où et indéfiniment via votre profil.

Garantie de remboursement : comment ça marche ?

Notre garantie de satisfaction garantit que vous trouverez toujours un document d'étude qui vous convient. Vous remplissez un formulaire et notre équipe du service client s'occupe du reste.

Auprès de qui est-ce que j'achète ce résumé ?

Stuvia est une place de marché. Alors, vous n'achetez donc pas ce document chez nous, mais auprès du vendeur emielvandenberghe2. Stuvia facilite les paiements au vendeur.

Est-ce que j'aurai un abonnement?

Non, vous n'achetez ce résumé que pour €2,99. Vous n'êtes lié à rien après votre achat.

Peut-on faire confiance à Stuvia ?

4.6 étoiles sur Google & Trustpilot (+1000 avis)

80467 résumés ont été vendus ces 30 derniers jours

Fondée en 2010, la référence pour acheter des résumés depuis déjà 14 ans

Commencez à vendre!
€2,99
  • (0)
  Ajouter