Resume
Samenvatting Franse woorden publiekrecht
- Cours
- Publiekrecht
- Établissement
- Hogeschool Gent (HoGent)
Franse woordjes te kennen voor het vak publiekrecht gedoceerd aan de Hogent door meneer Duquet.
[Montrer plus]
Aperçu du contenu
De rechtstaat L’état de droitScheiding der machten La séparation des pouvoirs
De Belgische Grondwet La constitution belge
De federale staat L’état fédéral
De verdeling van bevoegdheden La répartition des compétences
Het féderalisme Le fédéralisme
De restbevoegdheid La compétence résiduelle
De toegewezen bevoegdheid La compétence attribuée
Het referendum Le référendum
De volksraadpleging La consultation populaire
De wetgevende macht Le pouvoir législatif
Het parlement Le parlement
De Kamer van La Chambre des representants
Volksvertegenwoordigers
Het Senaat Le Sénat
De verkiezing L’élection
De kieswetgeving Législation électorale
De wetgever La législature
De vergadering/ behandeling La séance
De samenstelling Composition
Wetgevende bevoegdheid: Compétence législative: procédure
eenkamerprocedure monocamérale
Wetgevende bevoegdheid: Pouvoir législatif : procédure
bicamerale procedure bicamérale
De parlementaire La commission parlementaire de
overlegcommissie concertation
Interpellaties Interpellations
Parlementaire vragens Questions parlementaires
Onderzoekscommissies Commissions d’enquête
Speciale vaardigheden: Compétences spéciales:
naturalisaties naturalisations
De plenaire vergadering L’assemblée plénière
Commissies Les commissions
De president Le président
De stemmen Les votes
Wetsontwerp Project de loi
Wetsvoorstel Propositon de loi
Voorontwerp van wet Avant-projet de loi
De wet La loi
De speciale wet La loi spéciale
Alarmbelprocedure Procédure de la sonette d’alarme
1
Les avantages d'acheter des résumés chez Stuvia:
Qualité garantie par les avis des clients
Les clients de Stuvia ont évalués plus de 700 000 résumés. C'est comme ça que vous savez que vous achetez les meilleurs documents.
L’achat facile et rapide
Vous pouvez payer rapidement avec iDeal, carte de crédit ou Stuvia-crédit pour les résumés. Il n'y a pas d'adhésion nécessaire.
Focus sur l’essentiel
Vos camarades écrivent eux-mêmes les notes d’étude, c’est pourquoi les documents sont toujours fiables et à jour. Cela garantit que vous arrivez rapidement au coeur du matériel.
Foire aux questions
Qu'est-ce que j'obtiens en achetant ce document ?
Vous obtenez un PDF, disponible immédiatement après votre achat. Le document acheté est accessible à tout moment, n'importe où et indéfiniment via votre profil.
Garantie de remboursement : comment ça marche ?
Notre garantie de satisfaction garantit que vous trouverez toujours un document d'étude qui vous convient. Vous remplissez un formulaire et notre équipe du service client s'occupe du reste.
Auprès de qui est-ce que j'achète ce résumé ?
Stuvia est une place de marché. Alors, vous n'achetez donc pas ce document chez nous, mais auprès du vendeur bdp. Stuvia facilite les paiements au vendeur.
Est-ce que j'aurai un abonnement?
Non, vous n'achetez ce résumé que pour €6,99. Vous n'êtes lié à rien après votre achat.
Peut-on faire confiance à Stuvia ?
4.6 étoiles sur Google & Trustpilot (+1000 avis)
62890 résumés ont été vendus ces 30 derniers jours
Fondée en 2010, la référence pour acheter des résumés depuis déjà 14 ans