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Samenvatting Fasen Materieel Strafrecht

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Fasen materieel strafrecht

Aperçu 1 sur 2  pages

  • 15 mai 2022
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Par: umbriacristina • 1 année de cela

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Cvdhahaha
Fasen
Fase 1: Materieel of moreel element


Materieel element Moreel element

Feitelijke gedraging Subjectieve ingesteldheid dader

⤿ Algemeen opzet – wetens en willens (nt
benoemd)
⤿ Bijzonder opzet – “kwaadwillig”, “bedrieglijk”,
“met het oogmerk om…”
⤿ Gans bijzonder opzet – welbepaald doel
nastreven, vermeld id delictsomschrijving
⤿ Bepaald opzet – zowel handelingen als gevolgen
willen
⤿ Onbepaald opzet – wil daad en gevolgen, maar
die zijn om dat moment nt duidelijk
⤿ Eventueel opzet – de gevolgen doen hem nt
afzien
vd daad



Fase 2: Wederrechtelijkheid (RVG)


Wettige verdediging Bevel vd overheid & door de wet Noodtoestand
omschreven


⤷ Niet wederrechtelijk = strafbaar karakter valt weg




Fase 3: Schulduitsluitingsgronden


Mija Geestesstoornis Onweerstaanbare Dwaling
dwang / overmacht

⤿ Moment vd feiten &
berechting v belang



Fase 4: Strafwaardigheid


Strafuitsluitende verschoningsgrond Strafverminderende verschoningsgrond

⤿ Diefstal tss familieleden (art. 462) ⤿ Uitlokking (bij slagen en verwondingen) (art. 411 -

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