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Samenvatting Overzicht rechtbanken
- Cours
- Recht
- Établissement
- Katholieke Hogeschool VIVES (VIVES)
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SOCIAAL ONDERNE- BURGERLIJK RECHT STRAFRECHT JEUGDRECHTRECHT MINGSRECHT
België
Hof van Cassatie
Rechtsgebied (=
ressort)
Arbeidshof Hof van Beroep
Ondernemings
Arbeids RB
RB
Provincie
Hof van Assisen
Gerechtelijk
Arrondissement Rechtbank van eerste aanleg
Kamer van
Burger Fam
minnelijke Corr RB SURB Jeugd RB
RB RB schikking
Politie RB
Kanton
Vredegerecht
Rode pijlen: in beroep gaan…
Groene pijlen: in cassatie gaan… Samenvattend schema over de gewone rechtscolleges
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