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Samenvatting Schema stemrechtloze aandelen en certificaten
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Een schema met de onderlinge verhouding tussen stemrechtloze aandelen en certificaten.
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evelineadlp
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Stemrechtloos CertificeringStemrecht AVA NEE NEE
Zeggenschap Via soortvergadering Via STAK
Vergaderrechten JA Kan
Voorkeursrecht Kan voor aandelen en Niet voor aandelen, Kan op
stemrechtloze aandelen art. certificaten
2:206a BW (staat al in
bestand)
Onoverdraagbaar Staat er al in ja. Kan in
administratievoorwaarden
Blokkeringsregeling Aanbiedingsregeling kan art. Kan
2:195 lid 1 BW (al in
bestand)
Kwaliteitseis Ja, Staat al in bestand StAK opnemen X
Overdracht Notariële akte Onderhands X
Kosten StAK NEE JA X
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