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Résumé Woordenlijst French 1; Module 9: Le français juridique
- Cours
- French 1
- Établissement
- Arteveldehogeschool (Artevelde)
Woordenlijst module 9
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Module 9: Le français juridique – 2021/20221. Les branches du droit
VOC EXPLICATION TRADUCTION
Le droit privé Règle les rapports entre les Privaatrecht
particuliers Regelt de betrekkingen tussen
individuen
Le droit public Règle l’organisation de l’état et les Publiek recht
rapports entre l’état et les Regelt de organisatie van de staat en
particuliers de verhouding tussen de staat en
individuen
L’Assemblée nationale / le parlement / De nationale assemblee/ het
parlement
1.1 Le droit public
VOC EXPLICATION TRADUCTION
Le droit constitutionnel Il règle l’organisation de l’exercice du Grondwettelijk recht
pouvoir politique et ses règles Het regelt de organisatie van de
fondamentales sons continues dans uitoefening van de politieke macht
la constitution (des élections) en de grondregels daarvan, die in de
grondwet zijn vastgelegd
(verkiezingen)
Le droit administrative Il règle l’organisation et le Administratief recht
fonctionnement des administrations Zij regelt de organisatie en de
publiques ainsi que les rapports entre werking van de overheidsdiensten,
ces administrations et les administrés alsmede de betrekkingen tussen deze
diensten en de burgers
Le droit fiscal C’est un ensemble de règles relatives Fiscaal recht
à la fixation et au recouvrement des Dit is een geheel van regels met
impôts (collecter d’argent) betrekking tot de vaststelling en
inning van belastingen (het innen van
geld)
Le droit international public Il règle les rapports entre les états. Internationaal publiekrecht
Het regelt de betrekkingen tussen
- Sanctionner ceux qui
staten.
commettent des infractions
- bestraffing van degenen die
pénales (crimes, délits,
strafbare feiten plegen (misdrijven,
contraventions)
overtredingen, misdragingen)
- Appartient au droit privé et au
- Behoort tot het privaatrecht en het
droit public (= droit mixte)
publiekrecht (= gemengd recht)
- L’état et personne privé
- De staat en een privépersoon
- Ou deux personnes privé
- Of twee privépersonen
Pourquoi public ?: par ce que c’est => Waarom openbaar? Omdat het
avec l’état van de staat is
Le droit criminel ou pénal (un droit Il détermine les infractions (actes Strafrecht of strafrecht (een
mixte) interdits par la loi) et les peines ou gemengd recht)
les sanctions applicables. Bepaalt overtredingen (bij wet
verboden handelingen) en
1
, toepasselijke straffen of sancties.
1.2 Le droit privé
VOC EXPLICATION TRADUCTION
Le droit commercial (le droit des Il s’applique entre commerçants Handelsrecht (handelsrecht)
affaires) (individus ou sociétés commerciales) Van toepassing tussen handelaren
dans le cadre de leurs activités (particulieren of bedrijven) in het
professionnelles kader van hun beroepsactiviteiten
Le droit du travail Il règle les rapports entre les Arbeidsrecht
employeurs et les salariés. Regelt de verhouding tussen
werkgevers en werknemers.
Le droit civil Il est considéré comme le droit Burgerlijk recht
commun privé, c’est-à-dire comme Dit wordt beschouwd als gemeen
un ensemble de règles applicables privaatrecht, d.w.z. een geheel van
entre les individus. Exemples: droit regels die tussen particulieren van
de la famille, droit de la propriété, toepassing zijn. Voorbeelden:
etc. familierecht, eigendomsrecht, enz.
Le droit international privé Il règle les rapports entre les Internationaal privaatrecht
particuliers de nationalité différente. Dit regelt de betrekkingen tussen
Il indique au juge quelle est la loi personen van verschillende
applicable (nationale ou étrangère). nationaliteit. Het vertelt de rechter
welk recht van toepassing is
(nationaal of buitenlands).
1.3 Exercice: quelle branche du droit?
VOC TRADUCTION DROIT
La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) a De belasting over de toegevoegde Le droit fiscal (public)
encore augmenté. waarde (btw) is opnieuw gestegen
La société Dupont n’a toujours pas Dupont heeft factuur 349 aan de Le droit commercial (privé)
réglé au Magasin Duparc la facture Duparc winkel nog steeds niet
n°349 betaald.
Françoise a grillé un feu rouge. Françoise reed door een rood licht. Le droit pénal / Criminal
Pierre a voté aux dernières élections Pierre heeft bij de laatste Le droit constitutionnel (public)
verkiezingen gestemd
Monsieur Dupont, de nationalité De heer Dupont, Frans onderdaan, en Le droit international privé
française et sa femme Steffi, de zijn echtgenote Steffi, Duits
nationalité allemande, se sont mariés onderdaan, zijn in Italië gehuwd. Ze
en Italie. Ils vivent aux États-Unis et wonen in de Verenigde Staten en
entament une procédure de divorce beginnen een
echtscheidingsprocedure
Françoise a été licenciée. Françoise is ontslagen. Le droit du travail (privé)
Monsieur Leblanc est mort. Ses Mr Leblanc is overleden. Zijn Le droit civil (privé)
héritiers se disputent les biens de sa erfgenamen vechten over zijn
succession landgoed
Le salaire des fonctionnaires a De lonen van de ambtenaren zijn met Le droit administratif (public)
augmenté de 2%. 2% gestegen.
2
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