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Visuels

vennootschappen met volkomen rechtspersoonlijkheid - facultatieve organen NV

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visuele voorstelling van de facultatieve organen NV

Aperçu 1 sur 1  pages

  • 26 novembre 2015
  • 1
  • 2015/2016
  • Visuels
  • Vennootschapsrecht
Tous les documents sur ce sujet (16)
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axelmortier
P a g i n a | 53




Facultatieve organen in een NV
Directiecomité Dagelijks bestuur
Bepaling orgaan Statuten Statuten
- Meer dan dagelijkse handelingen
- NIET:
o Algemeen beleid vennootschap - Dagelijkse handelingen (gering belang)
Overdracht bevoegdheden o Exclusieve bevoegdheden van raad van - Snelle oplossing noodzakelijk
Raad van Bestuur bestuur
 Jaarrekening
 Toegestaan kapitaal
- Prokura
Toezicht Raad van bestuur Raad van bestuur
1 of meerdere personen:
Aantal personen Steeds meerdere personen  zelfstandigen - Bestuurder: gedelegeerd bestuurder
- Niet-bestuurder: algemeen directeur




Vennootschapswetgeving Axel Mortier Naamloze vennootschap

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Foire aux questions

Qu'est-ce que j'obtiens en achetant ce document ?

Vous obtenez un PDF, disponible immédiatement après votre achat. Le document acheté est accessible à tout moment, n'importe où et indéfiniment via votre profil.

Garantie de remboursement : comment ça marche ?

Notre garantie de satisfaction garantit que vous trouverez toujours un document d'étude qui vous convient. Vous remplissez un formulaire et notre équipe du service client s'occupe du reste.

Auprès de qui est-ce que j'achète ce résumé ?

Stuvia est une place de marché. Alors, vous n'achetez donc pas ce document chez nous, mais auprès du vendeur axelmortier. Stuvia facilite les paiements au vendeur.

Est-ce que j'aurai un abonnement?

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