Resume
Samenvatting de omgevingsvergunning
- Cours
- Milieu en veiligheid
- Établissement
- Hogeschool Gent (HoGent)
samenvatting hoofdstuk omgevingsvergunning van milieu en veiligheid
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Aperçu du contenu
P a g i n a | 233. De omgevingsvergunning
•2 afzonderlijke procedures
•adviezen kunnen tegenstrijdig zijn
vroeger
•1 procedure voor omgevingsvergunning
nu
a. Grote lijnen
Omgevingsvergunning vervangt:
- Milieuvergunning
- Stedenbouwkundige vergunning
Bevoegdheid komt vooral bij de gemeente te liggen meer inrichtingen worden klasse 2
VROEGER: vergunningen voor 20 jaar
VANAF 2017: permanent
Decreet van 2014 is al gestemd in voege treden vanaf 1/1/2017
b. Doel
Eenvoudiger voor bedrijf en burger
Besparen van
o Kosten
o Tijd
Geïntegreerde adviesverlening zal kijken of bouw en milieu in orde zijn en dan 1 advies
Coherentie= dezelfde overheid oordeelt over beide aspecten (bouw + milieu)
Milieu en veiligheid Axel Mortier Omgevingsvergunning
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