50. l'inviolabilité de la loi de onschendbaarheid van de wet
51. l’inviolabilité du domicile de onschendbaarheid van de woning
2
, 52. l’inviolabilité du secret des lettres de onschendbaarheid van het briefgeheim
53. l’ordre international public internationale openbare orde
54. l’ordre public de openbare orde
55. l’Union européenne de EU
56. l’usufruit het vruchtgebruik
57. la capacité civile de rechtsbekwaamheid
58. la chambre de conseil de raadkamer
59. la chambre de règlement à l'amiable de kamers voor minnelijke schikking
60. la chambre des mises en accusation de kamer van inbeschuldigingstelling
61. la Chambre des Représentants de Kamer van Volksvertegenwoordigers
62. la Charte sociale européenne Europees Sociaal Handvest
63. la co-décision medebeslissing
64. la commission communautaire commune de gemeenschappelijke
gemeenschapscommissie
65. la Commission communautaire française de franse gemeenschapscommissie
(COCOF)
66. la Commission européenne de Europese Commissie
67. la commission parlementaire de de Parlementaire Overlegcommissie
concertation
68. la communauté flamande de Vlaamse gemeenschap
69. la communauté française de Franse gemeenschap
70. la communauté germanophone de Duitse gemeenschap
71. la compétence de bevoegdheid
72. la composition de samenstelling
73. la conciliation de verzoening
74. la confiscation de verbeurdverklaring
75. la Constitution de grondwet
76. la consultation de raadpleging
77. la consultation populaire de volksraadpleging
78. la contrainte de dwang
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