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Samenvatting H.02 Rechterlijke organisatie
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hoofdstuk 2 rechterlijke organisatie basisbekwaam 16e druk juli 2022
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sanne0508
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Hoofdstuk 211 rechtbanken = 11 arrondisementen
4 gerechtshoven = 4 ressorts
1 hoge raad
Kanton rechter = burgers onderling
Politie rechter = eenvoudige misdrijven
Economische rechter = misdrijven en overtredingen strafbaar gesteld in de wed
Kinderrechter = strafzaken jeugdigen 12 tot 18
Meervoudige kamer = grote zaken, uitspraak na 2 weken
Privaatrecht = rechtsverhoudingen
(burger & burger / burger & bedrijven)
Publiekrecht = rechtsverhoudingen
(burger & overheid)
Wetboek van strafvordering = formeel
Wetboek van strafrecht = materieel (strafbare feiten)
Aanhouden = bureau
- Wetmatig
- Doelmatig
- Rechtmatig
Doel van strafvorering = waarheidsvinding = belastend en ontlastend bewijs + rechtmatige
wijze van bewijsverzameling
Opportuniteitsbeginsel = seponeren van haalbare zaak vanwege het algemene belang
Seponeren: haalbaarheid/opportuniteit
Noodweer: ogenblikkelijk/ wedenrechtelijk/ aanranding/ verdediging
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