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Samenvatting Handelsrecht Vives Kortrijk 1e jaar €5,49
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Samenvatting Handelsrecht Vives Kortrijk 1e jaar

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Compacte en volledige samenvatting handelsrecht. alles uit het boek wordt besproken in de samenvatting. zelf had ik les van Dhr. Johan Baert

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  • 15 juin 2017
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  • 2016/2017
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Par: evangelistpatrickvansanten • 7 année de cela

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thibomonstrey
Handels- en economisch recht
Pagina 11-23 lezen


4 De handelaar en handelsdaden (p24)
Hoe geraak je van het Burgerlijk recht in het Handelsrecht (handelaar)

STAP 1 4.1 Daden van koophandel stellen1
 Objectieve daden van koophandel
Objectieve lijst= limitatief (beperkt opgesomd)
Zo & niet anders  pagina 24, 4.1.1 goed lezen

STAP 2  Subjectieve daden van koophandel
Burgerlijke daden die commercieel worden omdat een handelaar ze stelt.
Elke transactie, alles wat je doet is koophandel
Alle handelingen van koophandel  handelsrecht

Vb. computer voor boekhouding  aftrekbaar (btw)+ afschrijven
tegenbewijs mag geleverd worden door FISCUS

STAP 3  3 voorwaarden om handelaar te zijn
1) Georganiseerd (beroepsmatig organiseren)
2) Regelmatige activiteit
3) Winstoogmerk
Rechtbank van koophandel behandelt geschillen




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