4 De handelaar en handelsdaden (p24)
Hoe geraak je van het Burgerlijk recht in het Handelsrecht (handelaar)
STAP 1 4.1 Daden van koophandel stellen1
Objectieve daden van koophandel
Objectieve lijst= limitatief (beperkt opgesomd)
Zo & niet anders pagina 24, 4.1.1 goed lezen
STAP 2 Subjectieve daden van koophandel
Burgerlijke daden die commercieel worden omdat een handelaar ze stelt.
Elke transactie, alles wat je doet is koophandel
Alle handelingen van koophandel handelsrecht
Vb. computer voor boekhouding aftrekbaar (btw)+ afschrijven
tegenbewijs mag geleverd worden door FISCUS
STAP 3 3 voorwaarden om handelaar te zijn
1) Georganiseerd (beroepsmatig organiseren)
2) Regelmatige activiteit
3) Winstoogmerk
Rechtbank van koophandel behandelt geschillen
1 Aankopen met doel om te verkopen
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