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§ 3 vragen !
• Wie is eraan onderworpen?
• Hoe bepalen we het inkomen van een vennootschap?
• Wat is de tarifering in de vennootschapsbelasting?
1
,§ Art 179 WIB 92
• Fiscale doeleinden: vennootschap wordt gezien als entiteit die RP bezit,
Belgische zetel heeft en exploitatie voert
• Wetboek vennootschappen (gemeen recht): maatschap = vennootschap
>< wetboek inkomensbelasting (fiscaal recht): maatschap = geen
vennootschap (geen rechtspersoonlijkheid)
• VZW: altijd RP, Belgische zetel en er kunnen verrichtingen van
winstgevende aard zijn ook al is er geen winstoogmerk
è DUS vzw kan onderworpen worden aan vennootschapsbelasting !
2
, 3
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