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Samenvatting Hoofdstuk 8 Strafprocesrecht
- Établissement
- Karel De Grote-Hogeschool (KdG)
Dit is een samenvatting van hoofdstuk 8 Strafprocesrecht
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H8: Gerechtskosten= kosten die verbonden zijn aan een procedure.
(Niet in elke procedure hetzelfde)
Mogelijke kosten:
° Griffierechten
Bv: rolrechten
° Kosten voor onderzoeksmaatregelen
Bv: kost deskundige
° Kosten prestaties gerechtsdeurwaarder
Bv: dagvaardingkost
° Rechtsplegingsvergoeding (RPV)
Bv: afhankelijk van bedrag vordering
Principe : de verliezende partij wordt verwezen in de kosten
Art. 1017, lid 1 Ger. W.
° meerdere verliezende partijen : verdeling van de kosten
Art. 1020 Ger. W.
° Uitzonderlijk : kosten ten laste van de overheid
Art. 1017, lid 2 Ger. W.
Vereffening van de kosten: rechter kan enkel kosten toekennen indien deze zijn opgenomen in de
procesakten (dagvaarding, conclusies, …)
Art. 1021 Ger. W.
Rechtsplegingsvergoeding:
forfaitaire bedrag als tegemoetkoming in de kosten en erelonen van de advocaat.
° Basisbedrag
° Minimumbedrag
° Maximumbedrag
Art. 1021 Ger. W.
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