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Woordenlijst Insolventierecht (Frans, Engels, Duits)

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Dit document betreft een woordenlijst van het vak insolventierecht met vertaling in het Frans, Engels en Duits (te kennen voor het examen).

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  • 13 décembre 2023
  • 6
  • 2023/2024
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studentlaw2
Insolventierecht m.i.v. zekerheden
Prof. dr. Melissa Vanmeenen


Woordenlijst
DEEL 1: Vermogen en zijn vereffening
Nederlands Engels Frans Duits
Bewindvoerder Trustee Administrateur Verwalter
Totstandkoming/geldigheid Validité

tegenstelbaarheid Opposabilité
Overdracht van la cession de meubles
lichamelijke roerende corporels - la cession
goederen de biens mobiliers
corporels’
De overdracht van La cession d’immeubles
onroerende goederen - la cession de biens
immobiliers’
Overschrijving La transcription
registers van de La registres de la
hypothecaire publicité hypothécaire
openbaarmaking
Kantmelding of Mention en marge
randmelding
Inschrijving L’inscription


DEEL 2: Zekerheden
Zekerheidsrechten Security interest Sûretés Scherkeit
Voorrecht Privilège
Persoonlijke zekerheden Les sûretés personnelles
negatieve zekerheden negative pledge
Eigendom tot zekerheid propriété-sûreté
Zakelijke zekerheden les sûretés réelles
Algemene voorrechten les privilèges généraux)
Algemeen voorrecht le privilège sur tous les biens
op alle roerende en
onroerende goederen

een algemeen les privilèges généraux sur
voorrecht op alle meubles
roerende goederen
Bijzondere les privilèges spéciaux
voorrechten
Bijzondere voorrecht (= les privilèges spéciauw sur
meubles)

, op bepaalde roerende
goederen
Bijzonder voorrecht op (= le privilège immobilier)
bepaalde onroerende
goederen
Solidaire Solidarité
gehoudenheid
Borgsteller Caution
Schuldeiser Créancier
Hoofdschuldenaar Débiteur principal
Garantieovereenkomst La garantie
De garant Le garant
Bankgarantie op het une garantie bancaire à
eerste verzoek première demande
Solidaire Solidarité
gehoudenheid
sterkmaking La convention de porte-fort’
Patronaatsverklaring letters of comfort lettre de confort/ lettre de
patronage
hypotheek Mortgage L'hypothèque
Hypotheekcontract convention d'hypothèque
Inschrijving van de inscription hypothécaire
hypotheek
Wettelijke hypotheek hypothèque légale
Bedongen of hypothèque conventionnelle
conventionele
hypotheek
Testamentaire hypothèque testamentaire
hypotheek
Alle sommen- hypothèque pour toutes
hypotheek sommes
Een hypothecair un mandat hypothécaire
mandaat
Een hypotheekbelofte une promesse d' hypothéquer
Inschrijving Inscription
Hernieuwing van de le renouvellement
inschrijving
Doorhaling la radiation
Vermindering la réduction
zakelijke subrogatie Subrogation réelle
Ondeelbaarheid Indivisibilité
verdachte periode la période suspecte

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