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Samenvatting Woordelijst Bronnen en beginselen Frans-Duits-Nederlands

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Dit document bevat de vertaling van alle Duitse en Franse woorden die we voor het vak Bronnen en Beginselen moeten kennen in het academiejaar 2023 tot 2024. De woordenlijst komt uit de cursus Bronnen en Beginselen van het recht (editie 2023 , Prof. dr. Dirk Vanheule) is volledig vertaald

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  • 6 janvier 2024
  • 20
  • 2023/2024
  • Resume
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Myrthe1206
BEGRIPPELIJST FRANS
Nederlands Frans
Rechtsstaat (rule of law) État de droit

Rechtsregel Une règle de droit
Gedragsregel Une règle de conduite

Openbare orde L’ordre public
Goede zeden Les bonnes mœurs

Rechtvaardigheid La justice
Vrijheid La liberté

De norm La norme
Nietigheid La nullité

Absolute nietigheid La nullité absolue
Relatieve nietigheid La nullité relative

Suppletief-aanvullende rechtsregels Une règle supplétive
Staatssoevereiniteit La souveraineté de l’état

Nachtwakersstaat L’état-gendarme
Sociale verzorgingsstaat L’état-providence

Verbintenissenrecht Le droit des obligations
Fundamentele rechten en vrijheden Les droits et libertés fondamentaux

Fundamenteel recht Un droit fondamental
Fundamentele vrijheid Une liberté fondamentale

Rechtspluralisme Le pluralisme juridique
Strafsanctie Une sanction pénale

Strafrechtelijke boete Une amende pénale
Gevangenisstraf Un emprisonnement

Administratieve geldboete Une amende administrative
Tuchtsanctie Une sanction disciplinaire

Geweldmonopolie Le monopole de la violence
Eigenrichting L’auto-justice

Schadevergoeding Des dommages et intérêts
Dwang La contrainte

,Canoniek recht Le droit canonique
Romeins recht Le droit romain

Vorstelijke ordonnanties Une ordonnance royale
Rechtseenheid Une seule coutume

Codificatie La codification
Wetboek Le code

Keizerkorps Le corps électoral
Federale staat Un état fédéral

Gemeenschappen Une communauté
Gewesten Une région

Europese unie L’union européenne
Scheiding Kern en Staat La séparation état-église

Vrijheid van eredienst La liberté de religion
Vrijheid van levensbeschouwing La liberté de conscience

Godslastering Le blasphème
Moraal La morale

Rechtsfilosofie La philosophie du droit
Positivisme Le positivisme

Natuurrechtsdenken Le jusnaturalisme
Grondwet La constitution

Gewetensbezwaren Les objections de conscience
Absoluut grondrecht Un droit fondamental

Rechtsbron La source de droit
Drukkingsgroepen Un groupe de pression

Rechtstheorie La théorie du droit
Rechtsleer La doctrine

Rechtsgeschiedenis L’histoire du droit
Rechtsvergelijking Le droit comparé

De wet La loi
Wetgevende macht Le pouvoir législatif

Verordeningen Un règlement
Beschikking Un acte administratif individuel

, De meerderheid La majorité

Referendum Le référendum
Volksraadpleging La consultation populaire

Scheiding der machten La séparation des pouvoirs
Legaliteitsbeginsel of wettigheidsbeginsel Le principe de légalité

Subsidiariteitsbeginsel Le principe de subsidiarité
Gelijkheidsbeginsel Le principe d’égalité

Differentiatie La différentiation
Bekendmaking La publication

Belgisch staatsblad Le moniteur Belge
Publicatieblad van de Europese Unie Le journal officiel de l’Union européenne

Provinciaal bestuursmemoriaal Le mémorial administratif provincial
Raad van State Le conseil d’état

Raad van State, afdeling wetgeving La section de législation du conseil d’état
Bevoegdheidsverdeling La répartition des compétences

Besluit van voorlopig bewind Le gouvernement provisoire
Taalgebieden Une région linguistique

Vlaamse gemeenschap La communauté flamande
Franse gemeenschap La communauté française

Duitse gemeenschap La communauté germanophone
Plaatsgebonden aangelegenheden Une matière personnalisable

Gemeenschappelijke gemeenschapscomissie La commission communautaire commune
Vlaamse gewest La région flamande

Waals gewest La région wallonne
Brussel hoofdstedelijk gewest La région de Bruxelles-capitale

Franse gemeenschappelijke La commission communautaire française
gemeenschapscommissie (COCOF)

Fundamenteel recht Das grundrecht
Fundamentele vrijheid Die grundfreiheit

Herziening grondwet La révision de la constitution
Verklaring tot grondwetsherziening La déclaration de révision de la constitution

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