Samenvatting Alle genoemde wetsartikelen van het boek: Hoofdzaken van het Bestuursrecht, 10e druk
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Cours
Algemeen Bestuursrecht
Établissement
Saxion Hogeschool (Saxion)
Book
Hoofdzaken van het bestuursrecht
Een samenvatting van alle genoemde wetsartikelen van het boek: Hoofdzaken van het Bestuursrecht, 10e druk. De artikelen zijn per hoofdstuk gesorteerd. Als je alle genoemde artikelen onderstreept in je collegebundel, helpt dit heel erg bij het tentamen.
Instellen en opheffen provincies en art. 124 lid 1 Grondwet 1
gemeenten Autonomie en
medebewind
Verordenende bevoegdheid art. 147 Gemeentewet 1
Autonome bevoegdheid art. 149 Gemeentewet 1
Bestemmingsplan art. 3.1 Wro 1
Ontwerp-begroting art. 190 Gemeentewet 1
Vaststelling begroting art. 191 Gemeentewet 1
Bevoegdheid college art. 160 Gemeentewet 1
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