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Stappenplan oefeningen Intestaat Erfrecht

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Stappenplan voor het oplossen van casussen over intestaat erfrecht (hoort bij het burgerlijk recht).

Aperçu 1 sur 4  pages

  • 28 mars 2019
  • 4
  • 2018/2019
  • Study guide
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2  revues

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Par: bagi • 2 année de cela

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Par: lxandravheyen • 4 année de cela

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r0696634
Stappenplan oefeningen Intestaat erfrecht
Indien er geen LLE is (deze zou voorrang krijgen)

Stap 1: Zijn er erfgenamen in eerste orde? (kinderen, kleinkinderen, achterkleinkinderen…)
JA NEE
→ erfenis wordt gelijk verdeeld over kinderen → naar stap 2
→ plaatsvervulling, indien er een of meer kinderen reeds overleden zijn (wordt
verdeeld per staak)
→ erfenissprong, indien een erfgenaam de erfenis verwerpt (verdeeld per
staak)

Vb. X+

Zoon 1 Zoon 2

Kleinzoon 1 Kleinzoon 2

Zoon 1: ½
Zoon 2: ½

Indien zoon 2 reeds overleden is of de erfenis verwerpt (plaatsvervulling):

Zoon 1: ½
Kleinzoon 1: ¼
Kleinzoon 2: ¼

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