INTRODUCTION À LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE EN DROIT
Inhoudsopgave
INTRODUCTION À LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE EN DROIT................................1
Hoorcollege 1 – 16/02/20024.......................................................................................... 3
,Hoorcollege 2 – 23/02/2024............................................................................................ 5
Hoorcollege 3 - 11/03/2024........................................................................................... 11
Hoorcollege 4 – 18/03/2024.......................................................................................... 17
Hoorcollege 5 – 22/03/2024.......................................................................................... 22
Hoorcollege 6 – 29/03/2024.......................................................................................... 28
Hoorcollege 7 – 19/04/2024.......................................................................................... 32
Hoorcollege 8 – 26/04/2024.......................................................................................... 36
Hoorcollege 9 – 03/05/2024.......................................................................................... 43
Hoorcollege 10 – 10/05/2024........................................................................................50
La différence entre la science et la science juridique...................................................56
La question de la vérité................................................................................................ 56
Est-ce qu’on peut considérer le juge comme quelqu’un qui cherche autre chose que
la vérité ?.................................................................................................................. 56
Quelle vérité cherche le juge dans sa recherche du droit ? Quel type de vérité ?.....56
La vérité vraie = la vérité matérielle = la vérité scientifi..........................................56
1. La vérité scientifique est plus basée sur les jugements de la vérité.........................57
2. Le fait que les juristes résident dans un raisonnement un peu particulier................58
3. La vérité judiciaire est dans une procédure règlementée on ne peut pas établir la
vérité judiciaire n’importe comment.............................................................................58
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Hoorcollege 1 – 16/02/20024
Doutes persistants sur la recherche en droit : le droit, un art ou un
science?
Est ce que le juriste est un artiste ou un scientifique? C’est quelq’un qui a,
au fond une technique qui met en or pour produire quelque chose.
Est ce qu’un juriste est plutot proche du monsieur dans un laboratoire
derriere un microscope ou d’un artisant? C’est plutot quelqu’en qui à une
methode très serieuse pour decouvrir des choses nouvelles, ou un
artiasnt, un artist qui avec c’est util va construire un ‘droit’?
Les projest juristes ne sont pas consideré comme des projets de sciences.
Il y a constamment des doutes sur le fait si les juristes sont des
scientifiques ou des rechercheurs. C’est une question qui ne se pose que
dans certains domaines. Pour certains secteurs c’est un debat très
important.
On va distinguer la recherche EN droit et de la recherche SUR le
droit.
EN droit: simplement qu’on va avoir un article de jurisprudence et on va
chercher toutes le textes sur cette doctrine, sur internte, ce qui a été écrit
sur pe le divorce. Notre recherche participe de la construction de droit.
Autant doctrine mais aussi un peu comme les advocats qui vont chercher
de la jurisprudence dans une bibliotheque pour defendre leur client. En
droit parce que ça va ameliorer le droit. Ce que les juristes font tous les
jours.
= approche normative= qui cherche à produire du droit, qui contribu au
droit lui meme. C’est une cherche qui ce situe a l’interieure du systeme
juridique internaliste
SUR droit: la recherche au travails des sociologues. Que font les
sociologues? Le sociologue qui va s’interessses au divorce, ne cherche pas
a produire ou ameliorer le droit. Ce qu’il fait c’est il se situe et chercher à
trouver des explications. Par exepmle pourquoi il y atil plus de divorces
dans des grands villes ou touchhe-tel certain familiie. Il va checrher des
cause et il va observer. Mais il s’interrese pas à ameliorer. Ce qu’il
interesse c’est pouvoir expliquer une situation et va utiliser des
statistiques pour montrer les differents explications. Ceci est a l’exteriere
du systeme juridique. Son but c’est de expliquer, pas de participer lui
meme.
,= approche objective perspective externaliste: le sociologue etc n’est
pas un juriste, il se retrouve à l’exterieure de cet domaine.
À la recherche d’un modèle de scientificité: une question d’histoire.
La question qui se pose est, est ce que le juristes on toujours pensé le
droit de la meme maniere? Est ce que les juristes on toujours concu
imaginé que leur pratice de juriste a toujourd ete la meme depuis des
sciecles et des sciecles. Est ce que depuis 10 sciecles, ce qu’on appele le
modele de scientificité, est toujours le meme?
En realité, les choses ne sont pas si facile que ça. Ce n’est pas parce qu’on
a les memes conceptes à Rome qu’ici que c’est le meme travail de
reflection.
Par exemple:
1. 17ieme/ 18ieme siecle (moyennage): comment on pense le droit à
cette epoque? (ordre)
L’école de Grotius = école de droit naturel. Elle domine cette époque là.
On l’a socie à un eidee vague de droit. Cette école est avant tout un
project scientifique, de transformer le droit ou le pensez comme si c’est
une chose mathématique, elle pense le droit comme si c’est une operation
mathémathique.
Il faut qu’on trouve un moyen, elle cherche le droit, d’indentifié des sortes
de principe a partir de quel om peut deduire des regles precise. On essaye
de trouver des principes generaux pour les deduire en des regles plus
particulières.
Ce comme en mathématique: on a une regle, un actio.
Domat: il part du principe d’amour = un systeme et cherche comme un
scientifique a organiser tout le droit à partir de principe très generaux pour
enfin avoir des regles particulieres.
Mathémathique; actio: on va deduire une solution= les juristes de cette
epoque la pensent comme ca. ça c’est neuf, completement different.
Exemple: la codification, le code = organiser en fonction de principe et
division claire. Distinguer!!! Et deduire et faire des differences. Le fait de
mettre de l’ordre dans le droit, les regles, comme le ferait un
mathématicien qui mets des choses dans des tableaux, c’est de la l’idee
de l’ordre juridique; classé: chaque regle renvoi à tel l’autre.
2. Progressivement: 19ieme siecle nouvelle modele: (source)
Essayer de remonter l’assurence, remonter, essayer de trouver le sence
des regles qui sont dans le code.
Comment je comprends le texte avec les regles dans le code, comment
comprendre les regles? Les juristes; pour comprendre le texte: j’essaye de
comprende quelle a été l’intention, remonter la signification. Pas mettre en
orde, pouvour interrogez les sources de droit. Il s’agit de comprende ce
que les textes veulent dire.
= La filologie: étude/ science des textes, qui va dire ce texte est faut,
correcte, a tel hauteur,… Quand il y a des textes sans dates etc. expliquer
, le contenu du texte. Retrouver dans le code ce que l’auteur du code a
voulu dire. Comment interpreter tel texte? Quel est la pensé de l’auteur,
comment interpreter? Le model c’est plus le mathématique mais la
filologie = nouveau model pensez droit.
3. Fin 19ieme/ debut 20ieme siecle:model sociologique.
Plus trouver l’intention du legislateur, mais trouver des moyens sur des
nouveaux questions economiques, sociologiques, et politieques. Le juriste
à pour obligation repondre au developpement, comment adapter le droit à
la realite.
Hoorcollege 2 – 23/02/2024
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La semaine derniere: quand regarder dans le temps: les juristes n’ont pas
toujours pensez la meme manière de droit.
Meme si au moyen age on travaillait toujours au peu pres avec les mêmes
mots, les mêmes categories de droit.
C’est n’est pas parce qu’on a les mêmes instruments- qu’on pensent le
meme.
Le premier moment: la pensez de droit comme un ordre.
C’est a dire qu’on pense le droit comme un ensemble de règles; qu’on
va organiser de façon logique. De facon rationel. Toutes les regels prises
ensembles doivent etre coherent.
L’exemple de cette facon de pensez de droit, c’est le code civil.
Il choisi un certain nombre de regles à les organiser pour que le juge/les
juristes peu dirent le droit. Mettre ordre de droit, c’est orgainser les texts.
Lorsque on doit prende une decision, on doit choisir les regles. Ca vient
d’une philisophie de l’ecole de droit naturelle qui a inspiré, pensé le droit
comme une mise en ordre de toutes les regles.
C’est un systeme ou on a plein de regles: ça doit etre organiser de façon
logique.
Dans le droit, ou on pense d’un ordre, on part d’un grand principe ou après
on va définir des regles particuliers. Le code est bien en ordre et va bien
organiser pour aller de la règle la plus générale, à la regle la plus
particulière.
Exemple de cette idee: le text d’un jurist important: DOMAT qui dit: Les
lois civiles dans leur ordre naturel.
Imaginons qu’on travaille sur le droit pénale; on a plein de textes, pleins
de regles qui viennent de la jurisprudence etc. Tout est mélangé.
