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Samenvatting Vrij verkeer van kapitaal
- Cours
- Europees recht
- Établissement
- Universiteit Gent (UGent)
Samenvatting vrij verkeer van kapitaal handig voor open boek examen 2de bachelor rechten.
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Vrij verkeer van kapitaal (boek p. 227)- Belangrijke bepalingen
● Art. 63-66 VWEU
● Art. 75 VWEU
1) Oorspronkelijke interpretatie vrij verkeer van kapitaal
- Casati-zaak
➢ In deze zaak maakte HvJEU onderscheid tussen:
★ Vrij verkeer van betalingen
=> Hangt nauw samen met vrij verkeer van goederen en
diensten volgens HvJEU
=> Goederen en diensten mogen grensoverschrijdend
aangeboden worden in de Unie (interne markt) maar dat
gebeurt natuurlijk steeds tegen betaling geldsom
=> Daarom heeft men het recht om met betrokken
geldsommen de grenzen over te steken
★ Vrij verkeer van kapitaal
=> Onder de oorspronkelijke verdragen was er geen
recht op vrij verkeer van kapitaal
=> Vrij verkeer van kapitaal bezat toen geen direct
werking (later opgeheven)
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