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Samenvatting Vrij verkeer van kapitaal

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Samenvatting vrij verkeer van kapitaal handig voor open boek examen 2de bachelor rechten.

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  • 22 juillet 2024
  • 4
  • 2022/2023
  • Resume
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football123
Vrij verkeer van kapitaal (boek p. 227)

- Belangrijke bepalingen

● Art. 63-66 VWEU
● Art. 75 VWEU


1) Oorspronkelijke interpretatie vrij verkeer van kapitaal

- Casati-zaak

➢ In deze zaak maakte HvJEU onderscheid tussen:

★ Vrij verkeer van betalingen

=> Hangt nauw samen met vrij verkeer van goederen en
diensten volgens HvJEU

=> Goederen en diensten mogen grensoverschrijdend
aangeboden worden in de Unie (interne markt) maar dat
gebeurt natuurlijk steeds tegen betaling geldsom

=> Daarom heeft men het recht om met betrokken
geldsommen de grenzen over te steken

★ Vrij verkeer van kapitaal

=> Onder de oorspronkelijke verdragen was er geen
recht op vrij verkeer van kapitaal

=> Vrij verkeer van kapitaal bezat toen geen direct
werking (later opgeheven)

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