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Samenvatting Woordenlijst van het vak 'verbintenissenrecht' Frans-Nederlands
- Établissement
- Universiteit Gent (UGent)
Deze woordenlijst omvat alle Franse woorden die te kennen zijn voor het examen 'verbintenissenrecht'
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BIJLAGE 1 – WOORDENLIJST NEDERLANDS / FRANSNederlands Frans
Billijkheid l’équité
Zakelijke rechtsvordering une action réelle
Persoonlijke rechtsvordering une action personnelle
Zakelijk recht un droit réel
Persoonlijk recht un droit personnel
Schuldvordering une créance
Verbintenis une obligation
Obliegenheit (of last) une incombance (une charge)
Schuldenaar un débiteur
Schuldeiser un créditeur
Opeisbaarheid l’exigibilité
Algemene rechtsbeginselen des principes généraux du droit
Gewoonte la coutume
Gebruiken des usages
Bijzondere wetten des lois particulières
Burgerlijk Wetboek le Code civil
Oud Burgerlijk Wetboek l’ancien Code civil
Wetboek van economisch recht le Code de droit économique
Rechtsfeit un fait juridique
Rechtshandeling un acte juridique
Overeenkomst un contrat
De aard en de strekking la nature et la portée
Wederkerig synallagmatique
Eenzijdig unilatéral
Ten kosteloze titel à titre gratuit
Onder bezwarende titel à titre onéreux
Vergeldend commutatif
Aleatoir aléatoire
Consensueel contract un contrat consensuel
Formeel of vormelijk contract un contrat formel
Overeenkomst met ogenblikkelijke of un contrat à exécution instantanée
aflopende verbintenissen
Eigendomsoverdragend translatif
Langs elektronische weg gesloten Un contrat conclu par voie électronique
contract
Contract van onbepaalde duur un contrat à durée indéterminée
Contract van bepaalde duur un contrat à durée déterminée
Toetredingsovereenkomst un contrat d’adhésion
Standaardbeding une clause standardisée
Algemene voorwaarden des conditions générales
Individueel onderhandelde un contrat négocié
overeenkomst
Op afstand gesloten contract un contrat à distance
Consumentencontract un contrat de consommation
Raam- of kaderovereenkomst un contrat-cadre
Privaatrechtelijke overeenkomst un contrat de droit privé
Publiekrechtelijke overeenkomst un contrat de droit public
Meerpartijenovereenkomsten des contrats multipartites
Ontvangsttheorie la théorie de la réception
Mededelingsplichtige belofte une promesse réceptice
Rechts- of genotsbekwaamheid la capacité de jouissance
Handelingsbekwaamheid la capacité d’exercice
Onbekwame un incapable
Bevoegdheid le pouvoir
, Vertegenwoordigingsbevoegdheid le pouvoir de représentation
Pondspondsgewijze au marc le franc
Verworven rechten des droits acquis
Samenhangende schuldvorderingen des créances connexes
Van rechtswege de plein droit
Gerechtelijke eed le serment judiciaire
Beslissende eed le serment décisoire
Ambtshalve opgelegde eed le serment déféré d’office
Bindende kracht la force obligatoire (la convention-loi) OF l’effet obligatoire
Vrijheid la liberté
Zekerheid la sécurité
Rechtvaardigheid la justice
Efficiëntie l’efficacité
Maatschappelijk nut l’utilité sociale
Leidinggevende principes des principes directeurs
Rechtsmisbruik l’abus de droit
Wetsontduiking la fraude à la loi
Contract le contrat
Overeenkomst la convention
Verval la caducité
Wegvallen of de verdwijning van het la disparition de l’objet
voorwerp
Zakelijk contract un contrat réel
Privaatrechtelijke vrijheid une liberté privée
Openbare orde l’ordre public
Van dwingend recht (de droit) impératif
Van aanvullend recht (de droit) supplétif
Wilsautonomie l’autonomie de la volonté
Wilsovereenstemming un accord de volonté
Uitdrukkelijk explicite
Stilzwijgend Implicite
Aanbod une offre (une pollicitation)
Aanvaarding une acceptation
Essentiële bestanddelen des éléments essentiels
Bijkomstige bestanddelen des éléments accessoires
Ontvangstbehoevende handeling un acte réceptice
Intrekking la rétractation
Herroeping la révocation
Herroepingsrecht le droit de rétractation
Afbreken van onderhandelingen la rupture des négociations
Intentieverklaring la lettre d’intention
Princieps- of beginselakkoord un accord de principe
Voorcontract un avant-contrat
Aan- of verkoopbelofte une promesse d’achat ou de vente
Voorkeurrecht un droit de préférence
Voorkeurscontract un pacte de préférence
Optiecontract un contrat d’option
Eerbied voor andermans le respect dû aux anticipations légitimes d’autrui
gerechtvaardigde verwachtingen
Bedrog le dol
Kunstgrepen of listen des manœuvres
Geweld la violence
Dwaling l’erreur
Gemeenschappelijke dwaling une erreur commune
Verschoonbare dwaling une erreur excusable
Wilsverhinderende dwaling une erreur-obstacle
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