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Resume

Samenvatting Schema procedure omgevingsvergunning

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In dit document vind je een schema van de omgevingsvergunningsprocedure.

Aperçu 1 sur 2  pages

  • 24 août 2024
  • 2
  • 2023/2024
  • Resume
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marthedossche
Omgevingsrecht: procedure omgevingsvergunning


Eventuele projectvergaderingen

Vereenvoudigde Gewone

Aanvraag Met MER indien vereist

30 dagen 30 dagen



Volledigheid en ontvankelijkheid




Zonder openbaar onderzoek Met openbaar onderzoek
105 dagen
60 dagen of
- Administraties - Aanplakking
Bezwaren, - Omgevings- Adviezen 120 dagen
- Inzage
bv. buren ambtenaar
Geen = gunstig - Bezwaar (30d)
(= ‘verslag’)

- POVC
- Aanplakking
Beslissing in eerste aanleg
30 dagen - Adm. beroep
- Weigeren of
indienen (30d)
Beroep, verlenen 30 dagen
bv. buren
- Uitvoerbaar
Administratief beroep Door wie?
indien geen
- Aanvrager
ontv. beroep
Hoorzittingen - Adviserende
(wachttermijn)
30 dagen instanties 30 dagen
- Derden
Volledigheid en ontvankelijkheid -…


60 dagen
- Administraties
Verg. overheid - Omgevings- - Aanplakking
in beroep:
ambtenaar Adviezen 120 dagen
deputatie of Vl. - Adm. Beroep
minister (= ‘verslag’)
indienen (30d)
- POVC of GOVC

Beslissing in beroep - Weigeren of
verlenen
Geen beslissing = afgewezen
- Geen beslissing
= afgewezen

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Auprès de qui est-ce que j'achète ce résumé ?

Stuvia est une place de marché. Alors, vous n'achetez donc pas ce document chez nous, mais auprès du vendeur marthedossche. Stuvia facilite les paiements au vendeur.

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