Deze samenvatting beslaat 22 pagina's en is het resultaat van mijn nauwkeurige aantekeningen tijdens de lessen. Ik heb elk belangrijk punt dat de professor heeft besproken zorgvuldig genoteerd, waardoor de inhoud overzichtelijk en goed gestructureerd is. De samenvatting is zeer toegankelijk en makk...
Introduction à la recherche scientifique en droit
Les 1:
Débat ancien => le droit; un art ou une science?
Est-le juriste quelqu’un qui recherche ou un artisant?
Les juristes qui déposent des projets n’obtiennent pas beaucoup d’argent.
Ce n’est pas considéré comme recherche véritable.
2 types de recherche (de droit):
Recherche en droit => aproche normative = une recherche qui participe en droit humaine =>
la doctrine (contribue au droit)
o Produire une réflexion du droit qui existe (d ’aujourd’ hui)
La recherche participe à la construction du droit
Elle contribue à améliorer le droit
o À l’intérieure du système juridique => une démarche internaliste
Recherche sur le droit => aproche objective
o Comparer des situations
Expliquer une situation => ils utilisent les causes
o À l’extérieure du système juridique => une démarche externaliste
Est-ce que les juristes ont toujours pensé du droit de la même manière?
3 modèles (moments):
17ième ciècle
o École droit naturel (Grotius)
Projet scientifique
Ils pense le droit comme une opération mathématique
Mettre de l’ordre dans le droit
Identifier des sortes de principes (axiomes) pour déduire les règles possibles
o Domat => éssaie d’organiser
‘le droit est une règle d’amour’
L’ école cherche à organiser tout le droit à partir des principes généraux pour
déuir une solution/des règles
Codification
Mise en oeuvre le droit comme système
L’ idée d’ordre juridique => regles classées coherament
19ième ciècle
o Source
o Remonter la source
,
Retrouver le sense des règles dans les codes
Comprendre les règles
Remonter à l’origine de texte
Remonter à l’ intention du législateur
o = phylologie
Science qui étudie les textes et vérifie les textes
20ième ciècle
o Intérêt
Sociologie
Adapter le droit aux nouvelles questions
Les 2:
Les juristes ont pas toujours eux la même pensé sur le droit => ce n’est pas la même façon de pensées
de droit => p.ex. pendant le moyenne âge, les juristes ont pas eux les même idées(/ont pas pensées
dont la même façon) de droit comme les juristes d’aujourd’hui.
3 moments en histoire qui ont eux un impact sur le droit actuel:
La pensé de droit comme un ordre (1er question des juristes)
o Vous pensez le droit comme un ensemble de règles que vous allé organiser de façon
logique, rationnelle
o Toutes les règles prisent ensemble doit être cohérent
o Le code civil choisi un certain de nombre de règles a les organisées pour que les juges
et juristes puisse dire le droit
o Cette pensé vient de L’école du droit naturelle = la philologie (a inspiré/pense le droit
comme un mise en droit de tout les règles)
o On pense le droit comme un système
o On va définir des principes généraux (pacta) => ont va devenir des règles particulières
C’est ca qui fait le droit => il organise des règles en ordre de principes
o Ils range les textes dans une façon logique
La question des sources : Comment je comprend tout les texte/articles du code (qui sont était
organisées)? (2eme question des juristes)
o C’ est de remonter à la source => a ce que voulait le législateur
o Pendant très longtemps (19eme siècle) les juristes cherchent a remonter au texte de
loi et ils se demandent comment faire ceci => il faut remonter a l’intention de
législateur => c’est à dire qu’est ce qu’il a voulu faire
o Appliquer le droit, c’est comprendre ce que le législateur/la loi veut
o Essayer de comprendre qu’est-ce qu’il y a dans les codes
La prise en compte (3eme question des juristes)
o Cherche à adapter le droit en fonction de nouveaux intérêts
o Un moment vous avez quelque chose qui s’appel le code civil (1804)
o Lorsque vous été a la fin de cette siècle (1890) => comment vous faite pour utiliser un
code qui a déjà presque 80ans ? => le texte a vieilli => il donne pas les solutions a
tout les problèmes
, Par ex : il dit presque rien sur le droit sociale (droit de travail = droit qui
organise le travail)
Il y avait un trou dans le code => donc ca sert a rien de remonter a l’intention
du législateur => donc il faut donc inventée des solutions qui répond au
évolutions de la sociétés (les juristes doivent faire ceci)
On cherche a trouver des manière pour
Les juristes doivent donc construire des questions pour les nouvelles
problèmes
On va créer une nouvelle catégorie de droit = l’abus de droit = il cherche a
équilibrer des intérêts
Du 17eme au 19eme siècle => on pense le droit
Apporter des réponses en fonction des nouveaux intérêts (p.ex. politique)
Pour un juriste en 18eme siècle : Priorité de organisées les textes
Pour un juriste en 19eme siècle: Priorité d’interprété et apporter des réponses
=> il font (les juristes) tous du droit, mais pas de la même façon !!
Qu’est ce que est un juriste?
On retrouvera qq réponses sur ceci dans:
o Un tableau qui s’app le juriste (Arcimboldo) => personnage composées par beaucoup
de chose
C’est une image caricaturiste
C’est intéressant parce que;
Le corps est composée de livres et de feuilles
La tête est composée par des animaux
o = le corpus du droit => c’est ça qui exprime ce tableau
Le juriste est un image composite =hybride
C’est une façon de critiquer les juristes, mais aussi de montrer l’importance
des juristes dans cette période la
La période de la Renaissance = un moment ou les juristes ont un très
grand rôle
On (dans cette période la) va redécouvrir les textes de l’antiquité de
Rome et de la Grèce
Période important pour les juristes => bcp de juristes au 16eme
siècle ce font dessinées (par exemple Guillaume)
Des animaux (les épices = on paye le juge en lui donnant de la nourriture) =>
une façon de moquer de payer les juges => c’était des victimes qui ramener
de la nourriture
Les livres (deviennent important dans le 16eme siècle, mais pourquoi?) :
l’invention de l’imprimée => les livres sont des choses très moderne et
deviennent très important pour les juristes
Il s’inspire de modèle d’un vrai juriste => par exemple: Ulrich Zasius (un grand
prof qui à construit le droit)
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