Notes de cours
PPT 9 arbeidsongeval en beroepsziekten
- Établissement
- Katholieke Universiteit Brussel (KUB)
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Arbeidsongeval enberoepsziekten
,Arbeidsongeval
• Definitie
o Arbeidsongeval = elk ongeval dat een wn tijdens en
door het feit van de uitvoering van de
arbeidsovereenkomst overkomt en dat een letsel
veroorzaakt.
o Arbeidsongeval = het ongeval dat zich voordoet op weg
naar en van het werk
, Weerlegbaar vermoeden
• Tot bewijs van het tegendeel wordt vermoed dat:
o Een ongeval overkomen tijdens de uitvoering van de ao,
door het feit van de uitvoering van die ao veroorzaakt
werd;
o Wanneer de getroffene het bestaan van een letsel en
een plotselinge gebeurtenis kan aanwijzen, het letsel
door het ongeval veroorzaakt werd.
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