Notes de cours
PPT 5 algemeen rechten en plichten, prestaties en rechtsbescherming (sociale risico's)
- Établissement
- Katholieke Universiteit Brussel (KUB)
Uitgetypte lesnotities hoorcollege ppt 5
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Aperçu du contenu
Sociale risico’s enprestaties
Geert Joosten o.l.v. prof. dr. P.
Schoukens en prof. dr. D. Pieters
,Samenloop procedure
• Wat is samenloop?
• 1 van de ingewikkeldste leerstukken van het SZ-recht
• Betreft de vraag in welke mate de samenloop of cumul van
uitkering toegelaten, beperkt of uitgesloten wordt
• Samenloop kan gevolg zijn van 1 gebeuren dat gedekt
wordt door:
o Diverse socialezekerheidsregelingen
o Kan voortspruiten uit het zich gelijktijdig voordoen van
meer dan 1 sociaal risico
, • SZ-recht verzet zich vaak tegen samengenieten (cumul)
van uitkeringen;
• Vandaar anti-cumulatieregels;
• Doel is betrokkene beide uitkeringen niet onbeperkt samen
te laten genieten, maar hem ertoe te dwingen te kiezen,
hem de hoogste uitkering toe te kennen of een beperkte
cumulatie tot een maximumbedrag toe te staan
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