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Lesnotities Goederenrecht: eigendomsrecht (2023) €6,49   Ajouter au panier
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Lesnotities Goederenrecht: eigendomsrecht (2023)
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Dit zijn de lesnotities bij de ppt van Goederenrecht van 2023. Ik heb de lesopnames bekeken, waardoor ik de les kon pauzeren om betere notities te maken. Ook het boek is er in verwerkt, waardoor je bij het studeren alleen dit document nodig hebt. Stuur gerust een PB bij vragen.

Aperçu 2 sur 14  pages

Infos sur le Document

  • 26 décembre 2023
  • 14
  • 2022/2023
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École, étude et sujet

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Pirah

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Het eigendomsrecht




1

, Eigendom : definitie
Omschrijving in art. 3.50 BW :

• Recht van gebruik + genot + beschikking van
een goed
• met volheid van bevoegdheden voor de
eigenaar
• Beperkt door wetten, verordeningen of
rechten van derden



Definitie

De eigenaar heeft het recht om het voorwerp van zijn eigendomsrecht te gebruiken,
er het genot van te hebben en erover te beschikken. De eigenaar is dus de enige die
het recht heeft om over het goed te kunnen beschikken. De eigenaar heeft dus in
principe volheid van bevoegdheid. Deze bevoegdheid kan echter beperkt worden
door wetten en rechten van derden. Hierop komen we later terug. Denk bvb aan
rechtsmisbruik en burenhinder.




2

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Foire aux questions

Qu'est-ce que j'obtiens en achetant ce document ?

Vous obtenez un PDF, disponible immédiatement après votre achat. Le document acheté est accessible à tout moment, n'importe où et indéfiniment via votre profil.

Garantie de remboursement : comment ça marche ?

Notre garantie de satisfaction garantit que vous trouverez toujours un document d'étude qui vous convient. Vous remplissez un formulaire et notre équipe du service client s'occupe du reste.

Auprès de qui est-ce que j'achète ce résumé ?

Stuvia est une place de marché. Alors, vous n'achetez donc pas ce document chez nous, mais auprès du vendeur Pirah. Stuvia facilite les paiements au vendeur.

Est-ce que j'aurai un abonnement?

Non, vous n'achetez ce résumé que pour €6,49. Vous n'êtes lié à rien après votre achat.

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