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samenvatting van verhoudingen in gelaagde rechtsorde
- Cours
- Grondwettelijk recht
- Établissement
- Katholieke Universiteit Leuven (KU Leuven)
Schematische samenvatting van werking gelaagde rechtsorde
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VERHOUDINGEN IN DE GELAAGDE RECHTSORDE1) Rechtstreekse toepasselijkheid
Internationaal perspectief Europese Unie-perspectief Nationale perspectieven Belgisch perspectief
In beginsel neutraal Arrest Van Gend & Loos (HvJ) Monisme Arrest Franco-Suisse Le Ski -
o Rechtstreekse -> rechtstreekse geldigheid Smeerkaasrrest (HvC)
toepasselijkheid Dualisme o Monisme
-> onrechtstreekse geldigheid o Cf. arrest Van Gend & Loos
GwH: monisme met voorrang van de
nationale grondwet op het
internationaal recht
2) Directe werking
Internationaal perspectief Europese Unie-perspectief Nationale perspectieven Belgisch perspectief
In beginsel neutraal Arrest van Gend & Loos (HvJ) Aanvaarding van directe werking Arrest Thonon (HvC)
o Directe werking van EU-recht van quasi alle o Subj. Criterium: bedoeling
o Duidelijk en lidstaten op ‘gewone’ wetgeving en om rechten toe te kennen
onvoorwaardelijk lagere normen o Obj. Criterium: duidelijk,
precies en onvoorwaardelijk
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