Resume
samenvatting van verhoudingen in gelaagde rechtsorde
- Cours
- Grondwettelijk recht
- Établissement
- Katholieke Universiteit Leuven (KU Leuven)
Schematische samenvatting van werking gelaagde rechtsorde
[Montrer plus]
Livre connecté
Titre de l’ouvrage:
Auteur(s):
- Édition:
- ISBN:
- Édition:
Vendeur
S'abonner
Aperçu du contenu
VERHOUDINGEN IN DE GELAAGDE RECHTSORDE1) Rechtstreekse toepasselijkheid
Internationaal perspectief Europese Unie-perspectief Nationale perspectieven Belgisch perspectief
In beginsel neutraal Arrest Van Gend & Loos (HvJ) Monisme Arrest Franco-Suisse Le Ski -
o Rechtstreekse -> rechtstreekse geldigheid Smeerkaasrrest (HvC)
toepasselijkheid Dualisme o Monisme
-> onrechtstreekse geldigheid o Cf. arrest Van Gend & Loos
GwH: monisme met voorrang van de
nationale grondwet op het
internationaal recht
2) Directe werking
Internationaal perspectief Europese Unie-perspectief Nationale perspectieven Belgisch perspectief
In beginsel neutraal Arrest van Gend & Loos (HvJ) Aanvaarding van directe werking Arrest Thonon (HvC)
o Directe werking van EU-recht van quasi alle o Subj. Criterium: bedoeling
o Duidelijk en lidstaten op ‘gewone’ wetgeving en om rechten toe te kennen
onvoorwaardelijk lagere normen o Obj. Criterium: duidelijk,
precies en onvoorwaardelijk
Les avantages d'acheter des résumés chez Stuvia:
Qualité garantie par les avis des clients
Les clients de Stuvia ont évalués plus de 700 000 résumés. C'est comme ça que vous savez que vous achetez les meilleurs documents.
L’achat facile et rapide
Vous pouvez payer rapidement avec iDeal, carte de crédit ou Stuvia-crédit pour les résumés. Il n'y a pas d'adhésion nécessaire.
Focus sur l’essentiel
Vos camarades écrivent eux-mêmes les notes d’étude, c’est pourquoi les documents sont toujours fiables et à jour. Cela garantit que vous arrivez rapidement au coeur du matériel.
Foire aux questions
Qu'est-ce que j'obtiens en achetant ce document ?
Vous obtenez un PDF, disponible immédiatement après votre achat. Le document acheté est accessible à tout moment, n'importe où et indéfiniment via votre profil.
Garantie de remboursement : comment ça marche ?
Notre garantie de satisfaction garantit que vous trouverez toujours un document d'étude qui vous convient. Vous remplissez un formulaire et notre équipe du service client s'occupe du reste.
Auprès de qui est-ce que j'achète ce résumé ?
Stuvia est une place de marché. Alors, vous n'achetez donc pas ce document chez nous, mais auprès du vendeur margauxD36. Stuvia facilite les paiements au vendeur.
Est-ce que j'aurai un abonnement?
Non, vous n'achetez ce résumé que pour €5,36. Vous n'êtes lié à rien après votre achat.
Peut-on faire confiance à Stuvia ?
4.6 étoiles sur Google & Trustpilot (+1000 avis)
62890 résumés ont été vendus ces 30 derniers jours
Fondée en 2010, la référence pour acheter des résumés depuis déjà 14 ans
