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Samenvatting P&f: aan te duiden artikelen!

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Alle artikelen die in de les zijn behandeld en in het boek staan heb ik opgenomen in mijn documentje! Het aankopen van deze lijst is tijdbesparend!

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  • Oui
  • 3 octobre 2024
  • 5
  • 2023/2024
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Tous les documents sur ce sujet (13)
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rechtenstudentje004
Lijst artikelen personen en familierecht:
● art. 3.38 BW
● (art. 3.40 - 3.41 BW)
● art. 1.3 BW
● art. 3.35 BW
● (art. 58, §3, eerste lid oud BW)
● (art. 2:6 WVV)
● (art. 6, §2 oud BW)
● art 3:50 BW
● art. 3:39 BW
● art 3.2 BW
● art 3.13 BW
● art. 4, eerste lid EVRM
● art. 10 Gw.
● art. 18 Gw.
● art. 4.4, tweede lid BW
● art. 4.137, derde lid BW
● art. 44, 1° oud BW
● art. 331bis oud BW
● art. 725 oud BW
● art. 906 oud BW
● art. 58, 3§ oud BW
● art. 326 oud BW
● art. 328, §3 oud BW
● art. 42 oud BW
● art. 42-48 oud BW
● art 58-59 oud BW
● art. 59 oud BW
● art. 3.13 BW
● art. 1, Eerste Protocol EVRM
● art. 8 tweede lid EVRM
● art. 22bis Gw.
● art. 396 Sw.
● art. 42 oud BW
● artikelen 58-59 oud BW
● art. 2 EVRM: waarborgt het recht op leven
● artt. 112-125 oud BW
● artt. 126-135 oud BW
● art. 6, § 2 oud BW
● artt. 335 + 335bis BW
● artikel 335ter BW
● art. 370/1 oud BW
● art. 335 indien je als kind van iemand waarvan de afstamming verandert die
haar naam wijzigt, dan mag je zelf kiezen.
● Afstamming: art 8
● Adoptie: art. 9
● Gezamenlijk gevolg: art. 12
● Apatridie vermijden: art. 10
● Derde generatie vreemdelingen: art. 11
● Twee degeneratie vreemdelingen: art. 11bis


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Foire aux questions

Qu'est-ce que j'obtiens en achetant ce document ?

Vous obtenez un PDF, disponible immédiatement après votre achat. Le document acheté est accessible à tout moment, n'importe où et indéfiniment via votre profil.

Garantie de remboursement : comment ça marche ?

Notre garantie de satisfaction garantit que vous trouverez toujours un document d'étude qui vous convient. Vous remplissez un formulaire et notre équipe du service client s'occupe du reste.

Auprès de qui est-ce que j'achète ce résumé ?

Stuvia est une place de marché. Alors, vous n'achetez donc pas ce document chez nous, mais auprès du vendeur rechtenstudentje004. Stuvia facilite les paiements au vendeur.

Est-ce que j'aurai un abonnement?

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