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Samenvatting Schema samenlevingsvormen
- Cours
- Personen en familierecht
- Établissement
- Hogeschool Gent (HoGent)
Vak personen-en familierecht
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SCHEMA: VERSCHILLENDESAMENLEVINGSVORMEN
HUWELIJK WETTELIJK FEITELIJK
SAMENWONEN SAMENWONEN
Totstandkoming + Art.164/1&2 oud BW Art.1476 §1 oud BW Geen formaliteiten
artikel Aangifte bij burgerlijke Verklaring van
stand samenwoning afleggen
voor ambtenaar van
burgerlijke stand
Einde + artikel Art.227 oud BW Art.1476 §2 oud BW Geen formaliteiten
Ontbinding Verklaring van
beëindiging afleggen bij
ambtenaar burgerlijke
stand
Hulp en bijstand Ja, art.213 oud BW Neen Niet wettelijk geregeld
verplicht + artikel
Bijdrage in de kosten Ja, art.221, eerste lid Art.1477 §3 oud BW Niet wettelijk geregeld
van het oud BW
huwelijk/samenwonen
verplicht + artikel
Vermogens van de Secundair Eigen vermogen + Elk eigen vermogen
partners huwelijksstelsel art.219 vermoeden van
oud BW onverdeeldheid
Bescherming Ja, art.215 oud BW Art.1477 §2 oud BW Neen
gezinswoning + artikel
Overeenkomst tussen Huwelijkscontract Samenlevingscontract Samenlevingscontract
partners
Hoofdelijke Ja, art.222 oud BW Art.1477 §4 oud BW Neen
aansprakelijkheid
schulden opvoeding en
kinderen + artikel
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