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Droit Constitutionnel2ème Semestre
Chapitre Préliminaire : Le gouvernement représentatif
Section 1: les partis politiques
À titre préliminaire
Définition : Un parti politique est une organisation durable et complète qui entend
exercer le pouvoir par la recherche d'un soutient populaire.
1a remarque qui porte sur le fond; qui prend la forme d’un constat
Le constat: qui est celui d’une ambivalence qui tient au fait que les partis politiques
sont unanimes considérer indispensable et irréductible d’un fonctionnement
démocratiques …..
L’hypothèse est que ses deux idées évidemment contradictoires appartiennent à deux
registres des discours distant, : 1er : La démocratie dans les partis politiques 2ème :
les partis politiques dans la démocratie. Le constant est celui de la importance d’un
régime politique, le faible intérêt des juristes pour le partis politiques entant qu’ils
considèrent que les partis politique relèvent dune autre discipline. L’hypothèse est
qu’en reliait un régime politique résulte nécessairement entre un système politique,
institutionnel et un système partisan. En autre terme le refuse de toute opposition, de
toute cloisonnement entre les formes politiques (le droit constitutionnel entendu
comme cadre formel du pouvoir politique) et les forces politiques (la science
politique entendu comme dynamique des forces partisans) c’est a dire entre le texte
constitutionnel et les partis politiques constitue la clé d’intelligibilité de tout régime
politique.
Paragraphe 1/ Les partis politiques dans la démocratie
A/ La naissance des partis politiques
1/ Une naissance moderne:
Par naissance moderne on entend, la naissance des partis politiques qui est liées
historiquement a la démocratisation des régimes représentatifs c’est a dire a
l’événement progressif du suffrage universel.
,Auteur premier a faire le lien entre parties politiques + démocratie = ~¯ç…~ç…~ç.,
Ostrogorsky
A écrit en 1903 ouvrage pionne « la démocratie et les partis politiques » il va être le
premier a montrer comment mais aussi pourquoi cette nouvelle institution « les partis
politiques » s’est impose historiquement au fil de la démocratisation du régime
représentatif, pour lui les partis politiques, leur naissance, n’est pas une sorte
d’accident historique mais une exigence fonctionnelle inhérente a un régime fonde
sur la participation des masses populaire au gouvernement d’un pays, il va montrer
que se sont les nouvelles conditions sociales qui ont préside a l’événement de la
démocratie qui ont rendu nécessaires l’émergence des partis politiques « LES
PARTIES POLITIQUES »
Il a écrit, la démocratie qui est donc fondée sur l’idéale société d’égaux, en détruisant
les structures hiérarchiques traditionnelle a selon son expression « engendre les
nombres de l’état » et donc pose la question de l’organisation de ses nombres et
notamment la question de savoir comment on passe d’une force numérique a une face
de direction.
La démocratie = société d’égaux
Les partis politiques sont donc une réponse empirique à un problème d’action sociale
posé par la démocratisation d’un régime représentatif.
À partir du 18ème siècle que le terme « partis politique » va savoir reconnaitre une
certaine autonomie conceptuelle et notamment se désolidariser de la notion de faction
Voltaire dans son dictionnaire philosophique « le terme des partis par lui même n’a
rien d’odieux, celui de faction l’est toujours » à partie de la on peut dire qu’un partie
politique est une organisation durable et complète qui entend exercer le pouvoir par la
recherche d’un soutien populaire.
A/ une reconnaissance tardive
Cette reconnaissance en Fr des partis politiques a été tardive tant sur un plan doctrinal
que sur le plan du droit positif, il existe une explication substance et souterraine sur la
reconnaissance tardive des partis politiques en FR, elle tient au fait que les PP sont
des corps intermédiaires. Or, la révolution française a été porte par le projet de
négation de tous les corps intermédiaires, c’est a dire des corps qui vont médiatiser
les relation entre l’états et les individus.
Sur le plan doctrinal : Il a fallu attendre un ouvrage 1951 de Maurice Duverger « Les
partis politiques » pour assurer l’intégration des partis politiques dans l’études des
régimes politiques.
,Sur le plan du droit positif : il a fallu attendre la constitution du 1958 pour qu’une
mention soit faite aux partis politiques dans le corps ment d’un texte constitutionnel.
Paradoxalement les institutions de la Ve République devraient mettre fin a ce que de
Gaulle appelait, ont eu pour effet de les renforcer et ce notamment par la pratique
gaullienne du pouvoir. En effet sur les , nombres des partis politiques n’étaient pas
que des simples rassemblement hétérogène d’individus organises. C’est véritablement
sous le régime de la Ve républiques les parties politiques vont ses consolider.
B/ le rôle des partis politiques en France
1/ Le rôle constitutionnel
Art 4 C 1958, sont mentionnés les partis politiques, il dispose « Les partis et
groupements politiques concurrent a l’expression du suffrage. Ils se forment et
exercent leurs activités librement. Ils doivent respecter le principes de la souveraineté
nationale et de la démocratie. Il contribue a la mise en ouvre du principe énoncé au
second al. 1 art. 1 dans les condition déterminées par la loi. La loi garantie
l’expression pluraliste des expressions et la participation équitable des partis ou
groupement politiques a la vie démocratique de la nation ».
2/ Les limites de ce rôle constitutionnel
S’il y a bien une reconnaissance conditionnelle explicite des partis politiques, l’art. 4
donne une définition très restrictive de l’activité des partis politiques en indiquant
seulement qu’il ne faut que concourir a l’expression des suffrages. Il n'y a pas de
détermination d'un statut juridique dévolu aux partis politiques, pas plus qu'il n'y a de
définition précise des activités auxquelles se livrent ces mêmes partis politiques.
Ca explique pourquoi les partis politiques vont se lier aux statuts générales de la loi
de 1901. Art. 4 en limitant l’activité des partis politiques a une simple contribution a
l’expression du suffrage, la constitution négligé la finalité même d’un parti politique
qui est la conquête du pouvoir et la participation a l’exercice du pouvoir de l’état. Les
fonctions des activité politiques qui dépassent largement une activité strictement
électorale parce les PP participent également a une fonction de formation de l’opinion
publique et a l’expression de celle ci et également a une fonction de sélection des
candidats a différents mandats politique. Il y a une lacune flagrante : l’absence de
statut juridique pour les partis politique.
Le principe de libre formation des partis politique exclu le recours a un régime
préventif pour privilégier a un régime répressif.
— La Ve va être le premier texte a reconnaître les partis politiques
— L’état doit être le garant de l’intérêt général = De Gaulle.
, [Aux yeux de Charles de Gaulle :
intérêt général = le tout avec un garant de l'intérêt général (le président)
intérêt particulier = partis politiques qui font naître la division.
Il existe certaines législation qui permettent possiblement la dissolution des certains
partis politiques et notamment d’une loi du 10 janvier 1936 « Qui soit provoquerai a
la discrimination à la haine ou à la violence en vers une personne ou groupe des
personnes en raison de leur origine ou leur appartenance ou de leur non
appartenance a une ethnie, une nation, une race ou religion déterminé soit
propagerait des idées ou théorie tendant a justifier ou courage cette discrimination
cette haine ou cette violence »
Paragraphe 2/ La démocratie dans les partis politiques
A/ Le fonctionnement oligarchique des partis politiques
1/ les causes de ce fonctionnement
Les causes du fonctionnement oligarchique des partis politiques ne tiennent pas
temps à la volonté des dirigeants des partis qu’à des effets induits de l’organisation
partisane. Cet enseignent on peut le tirer du travail d’un auteur Robert Michels qui a
réalisé une thèse de doctorat sur la direction de Max Weber et qui a publie en 1911 la
version manuscrite de ce texte « La sociologie du parti politique dans la démocratie
moderne » Il a dégagé une règle générale qui il a appelé ‘’la loi d’airain’’ désigné un
processus que l’on ne peut pas arrêter et qu’il va appliquer ici aux partis politiques ;
pour Michels « La loi sociologique fondamentale qui régis inéluctablement les partis
politique peut être formule ainsi : l’organisation et la sources d’ou ne la
dénomination des élus sur électeurs, des mandataires sur des mandants, des déglues
sur ceux qui les délègues » il formule sa loi générale dans ce terme « qui dit
organisation dit oligarchique » : un parti politique entant qu’il est une organisation
c’est a dire une différentiation et une hiérarchisation d’organe et des fonctions, ne
peut fonctionner que des façons oligarchique.
Contradiction interne entre d’un cote des partis qui concourent a l’organisation de la
démocratie et de l’autre cote partis qui ne peuvent fonctionner que selon des principes
qui ne sont pas démocraties. En d’autres termes, Michels insiste sur le fait que
l’organisions des partis politiques cesse d’être un moyen pour devenir une fin en soi.
La loi d’airain = tout type d’organisation
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