Droit des Personnes
La loi du
_ L’avortement demeure en principe punissable, mais il est légaliser dans deux cas ;
_ (IMG) : Intervention Médical de Grosses, pratiquer quand il y’a un risque pour la santé de la
mère.
Elle est autorisé dans chaque hôpital, et possible jusqu’au terme de la grossesse
_(IVG) : Interruption Volontaire de Grossesse est possible uniquement jusqu’à la 12ème semaine de
grossesse.
Deux visite médical sont imposée dans ce cas, un Psy (Mineur), Il doit procéder a un examen
clinique est il doit informer la femme des technique pratiquer et des effets secondaire de
l’intervention.
CONSENTEMENT REQUIS
-CAD ni le géniteur, ni les parent ne peut s’opposer ni demander l’IVG.
Le vote de cette loi veille, a donné d’énorme débat à l’Assemblé très virulent. Simone Veille a subit
des menace est des agression pendant cette période.
Le CC a rejeter le recours car la loi été conforme a la constitution car elle ne contredisait par le
principe de la loi de la vie.
ERREUR DE SAISSIE
Du à l’être Humain dès le commencement de sa vie
Article 1
La loi garanti le respect de tous être humain au commencent de la vie. Il ne serait portait atteinte a
ce principe en cas de nécessité et selon les conditions définis a la présente loi.
Le législateur à été principalement motivé par deux considération :
La loi pénal prévu contre l’IVG l’été plus vraiment appliquer.
C’est un signe qu e la loi été considéré comme trop sévère.
Il été nécessaire d’agir contre ses tentative d’IVG qui échouer,
Dans le cas de l’avortement comme dans bien d’autre, il s’agit de concilié des ES,
On a décidé en 1975 de faire prévaloir l’intérêt de la mère soit des raison M le justifie soit la
grossesse met la femme dans une situation de difficulté matériel et ou psychologie importante.
C’est un moment ou on a décide d’accorder au femme une liberté d’on on avais privé pendant des
siècle qui à empêcher d’accédé a une égalité H/F.
,Pour autant nous n’avons pas négliger l’état de l’enfant car on à estimer que ce n’est pas dans
l’intérêt de l’enfant de le faire naître dans une famille qui ne peut ou ne veut pas.
L’IVG dans sa version 1975 été encadrer par des conditions légal assez stricte. Il fallait que soit
démontré une situation de détresse via la mère. Un délai de réflexion de 7j été imposer et une
consultation psychologique, pour évaluer la nécessiter de l’intervention est informer à la femme de
l’aide qui peut lui être apporter si elle décide de garder l’enfant.
En 2014 , la situation de détresse à été enlever, la mère n’a plus a justifier son IVG, ainsi le délais
de réflexion aussi à été supprimer.
Un compromis contre la protection et la santé la femme d’un coter et la protection de l’intérêt de
l’ambre-ion de l’autre
Désormais après la supp de ses conditions on a privilégier le principe des femme, mais cela à fait
douter
ERREUR DE SAISSI
En supprimant ses conditions on prend le risque de faire basculer les indécis dans l’autre camp, (les
avis religieux, anti IVG, Etc…)
L’autre conséquence c’est que on a affaiblit l’idée selon laquelle l’ambre ion occupe une place
particulière dans la SOMADIVISIO, dont il n’est pas encore une personne, ni une chose et mérite a
ce titre une protection particulière dès sa conception.
III_ L’exploitation de l’ambré ion a dès fin de recherche scientifique
Les loi du 29 Juilliet de 1994 proclame « La loi assure la primoter de la personne, interdit toute
atteinte a la dignité de celle ci, et garanti le respecter de lêtre Humain dès le commencement de la
vie….ER »
La Loi interdit l’achat et la vente d’ambre-ion ainsi que la conception I VITRO d’ambre ion H à dès
fin industriel commercial ou d’expérimentation. La loi interdit également le clonage qu’il soit
reproductif ou thérapeutique
Les Ambré ion surnuméraire, on autorise la congélation, la destruction. Ses loi autorise la sélection
des ambre ion avant leurs implantation dans l’utérus de la mère. L’expérimentation est légal sur
l’ambré ion surnuméraire.
Réification c’est lorsque que l’on traite comme une chose.
(RES,REI)
ERREUR DE SAISIE
Quand commence la personnalité juridique ?
L’individu est avant un être H au genre H, justifie de toute façon sa protection Unit-héro et empêche
toute manipulation I VITRO.
En 2004 on maintient une dérogatio
En 2013, c’est un principe d’autorisation mais dans un encadrement, pour la recherche.
, La limite de ce qui est admis et de ce qui est admissible bouge de plus en plus CAD que le seuil qui
est admis est de plus en plus repousser.
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B_La Disparition de l’individus
I_L’Absence
Hypothèse de personne dont nous somme sans nouvelle au point que nous connaissons pas si il sont
vivant ou mort. Peut-on ouvrir leur succession et autorisé leur conjoint a ce remarié au risque de les
revoir réapparaître un jour. On ne peut pas rester dans la certitude de la disparition de ses personne.
_L’absence, personne dont a propos desquelles un doute existe, on ne peut dire si il est vivant ou
mort.
La loi prévoit un régime qui s’organise autour de deux période, faire comme si elle été toujours
vivante puis comme si il était mort
a_ La Présomption d’absence.
Dans un premier temps les proche vont demande au juge de constater l’abbcsence de la personne,
s’ouvre alors une période de 10 ans (Présomption d’absence), période laquelle un administrateur un
nominée. Rien ne ce passe pendant cela le mariage n’est pas dissous pendant cette période, sont
conjoint ne peut se remarier.
b_Déclaration d’absence
Au bout de 10 ans on demandera au juge de prononcer une déclaration d’absence qui est équivaut à
aune déclaration de décès.
II_La Disparition
Régime plus radicale, s’applique aux personne ou nous somme certains de leur décès mémé sans la
présence d’un corps.
On va demander au juge de déclarer la disparition ce qui équivaut à une déclaration de décès, sa
veut dire que a compter de ce jugement l’individue est déclara mort, le mariage est dissous sa
succession est ouverte.
III_Le retour de l’absent ou du disparue
Dans les deux cas, si l’individue réapparais il pourra demander l’annulation du jugement déclaratif
pour réintégrer sa personnalité juridique, il pourra récupéré ses bien mais dans l’état ou il sont ou ce
qu’il en reste, mais sont mariage reste dissous.
Dans certain cas la personnalité juridique est attribut mais ampute de certain de ses attribut c’est le
régime des Incapacité
ERREUR DE SAISI
La loi interdit a certaine personne d’acquérir certain droit au d’exercer des droit qui leurs sont
pourtant acquis.
Dans ces cas on parle d’incapacité ses personne sont appeler des Personne Protéger.
